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Cc de Tarascon

Résultats de recherche :
  • Cc de Tarascon
    Communauté de Communes du Pays de Tarascon

    Aucun service

[Acteur 17999] - Communauté de Communes du Pays de Tarascon (09)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc de Tarascon

(Code SINOE : 17999)

21 Avenue de Sabart
09400 - TARASCON-SUR-ARIEGE

Tél. 0534098630
Fax. 0534098631
Mél. com.com.tarascon@wanadoo.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 240900431
Acteur créé le : 21/07/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
extension competences dechets 11/10/2004

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2005)

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Année inférieure à l'année minimale de modification des données : modification non autorisée sur les données annuelles.

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 8 805 (20 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 20
< 1 2 >
09 Alliat 01/01/2005 - 60
09 Arignac 01/01/2005 - 710
09 Arnave 01/01/2005 - 190
09 Bédeilhac-et-Aynat 01/01/2005 - 133
09 Bompas 01/01/2005 - 224
09 Capoulet-et-Junac 01/01/2013 - 191
09 Cazenave-Serres-et-Allens 01/01/2005 - 81
09 Génat 01/01/2005 - 24
09 Gourbit 01/01/2005 - 91
09 Lapège 01/01/2005 - 14
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information