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Cc du Pays d'Olmes

Résultats de recherche :
  • Cc du Pays d'Olmes
    Communauté de Communes du Pays d'Olmes

    Aucun service

[Acteur 17998] - Communauté de Communes du Pays d'Olmes (09)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 24/02/2006

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 24/02/2006 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2011 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2009 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2007 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2005 National Clôture enquête
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