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Ca des Hauts de Bièvre

Résultats de recherche :
  • Ca des Hauts de Bièvre
    Communauté d'Agglomération des Hauts de Bièvre

    Aucun service

[Acteur 17723 fermé] - Communauté d'Agglomération des Hauts de Bièvre (92)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Ca des Hauts de Bièvre

(Code SINOE : 17723)

3, Centrale Parc
Avenue Sully Prudhomme
92290 - Châtenay Malabry

Tél. 0141878282
Fax. 0141878283
Mél. cahb@agglo-hautsdebievre.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.agglo-hautsdebievre.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24920001500017
Acteur créé le : 01/01/2003
Acteur dissout le : 31/12/2015

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2015)

Mode de financement du service

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information