•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : T6 Plaine Commune

T6 Plaine Commune

[Acteur 17722] - Etablissement public territorial T6 Plaine Commune (93)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

T6 Plaine Commune (T6 PC)

(Code SINOE : 17722)

21, Rue Jules Rimet
93200 - Saint-denis Cedex

Tél. 0155935555
Fax. 0155935670
Mél. contact@plainecommune.com.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.plainecommune.fr
Type de l'acteur : 04K - Établissement Public Territorial (EPT)
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200057867
Acteur créé le : 01/01/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Cet acteur a été transformé en EPT au 01/01/2016. Afin de conserver l'historique des données de l'ancienne communauté d'agglomération, cet acteur a été maintenu.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés - - Oui Aliapur
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo barème F - SYCTOM signataire
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2018 - Oui Ecosystème
06C6 Agrément SCRELEC 01/01/2021 - Oui SCRELEC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : IDF

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2014

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : PLP hors PLPDMA adopté en 2016. Démarche d’élaboration de son PLPDMA au dernier trimestre 2020 En 2021, le PLPDMA est en cours d'élaboration : diagnostic + mobilisation acteurs du territoire+ CCES. Adoption prévue fin 2021 début 2022.

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Janv2018 : 28 établis. + marchés Courneuve, St-Denis+Aubervilliers -Déc2018 : 55 établis + marchés ci-dessus ; 166 établis en 2020 + sept écoles St-Ouen et nov écoles d’Epinay projet de coll bios ménages 2024 pour tt le territoire pas de projet DV
  • Projets relatifs à la collecte des DEEE

    • Envisagez-vous de mettre en place une collecte dédiée des DEEE ? : Non
  • Collecte de DEEE en mélange dans les encombrants ménagers en porte-à-porte

    • Collectez-vous des DEEE en mélange avec les encombrants en porte-à-porte ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 456 352 (9 communes)

Population adhérente pour la collecte : 456 352 (9 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 9 sur 9
< 1 >
93 Aubervilliers 01/01/2001 - 87 094
93 Épinay-sur-Seine 01/01/2001 - 53 377
93 L'Île-Saint-Denis 01/01/2003 - 8 670
93 La Courneuve 01/01/2005 - 46 505
93 Pierrefitte-sur-Seine 01/01/2001 - 37 570
93 Saint-Denis 01/01/2001 - 118 300
93 Saint-Ouen-sur-Seine 01/01/2013 - 52 146
93 Stains 01/01/2003 - 41 017
93 Villetaneuse 01/01/2001 - 11 673
Résultats de 1 à 9 sur 9
< 1 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information