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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Sophia Antipolis

Sophia Antipolis

[Acteur 17714] - Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (06)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Sophia Antipolis (CCSA)

(Code SINOE : 17714)

les Genêts
449 Route des Crêtes
06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS

Tél. 0489877210
Fax. 0489877001
Mél.
Mél Service Env. envinet@agglo-casa.fr
Site internet. www.agglo-sophia-antipolis.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 240600585
Acteur créé le : 01/03/1993
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 3

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2006 - Oui Barème D
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/01/2008 - Oui EcoFolio
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2007 - Oui Ecosystème

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Azuréen

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : UNIVALOM

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Rapport annuel, Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement, Extension des consignes de tri des plastiques, Population DGF , Refus de tri

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 1891
    • Année de démarrage du programme : 2018
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 5516
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 20
    • Année de démarrage du programme : 2018
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 80

Rapport annuel

  • Rapport annuel sur les déchets

    • Réalisez vous un rapport annuel ? : Oui
    • Utilisez-vous la trame de rapport qui vous est adressée ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Données complémentaires sur le financement

    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 43481577
    • Montant total des recettes (en euro HT) : 45142054
    • Montant total des dépenses (en euro HT) : 44244271

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui

Population DGF

    • Population DGF de l'année : 224180

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 2877
    • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles
    • Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 2877

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 192 640 (24 communes)

Population adhérente pour la collecte : 192 640 (24 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 24
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06 Antibes 01/01/2002 - 79 536
06 Bézaudun-les-Alpes 01/01/2012 - 241
06 Biot 01/01/2002 - 11 338
06 Bouyon 01/01/2012 - 569
06 Caussols 01/01/2003 - 356
06 Châteauneuf-Grasse 01/01/2002 - 3 908
06 Cipières 01/01/2012 - 372
06 Conségudes 01/01/2012 - 112
06 Courmes 01/01/2003 - 109
06 Coursegoules 01/01/2012 - 618
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information