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Briance Combade
Résultats de recherche :
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Briance Combade
[Acteur 17689] - Communauté de communes de Briance Combade (87)
Vue Fiche
Mise à jour le 11/12/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Briance Combade
(Code SINOE : 17689)
12 Avenue Amédée Tarrade
87130 - Châteauneuf-la-forêt
| Tél. | 0555693932 |
| Fax. | 0555694688 |
| Mél. | cdc@briancecombade.fr |
| Mél Service Env. | servicestechniques@briancecombade.fr |
| Site internet. | www.cc-briance-combade.com |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 248719338 |
| Acteur créé le : | 01/01/2003 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2023
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
- Commentaire : via Syded 87
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2022
- Date de la dernière commission de suivi : 21/06/2024
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
- Nom de la collectivité porteuse du programme : SYDED 87
- Autres programmes de prévention : non
- Lien vers le PLPDMA : https://www.syded87.org/images/PLPDMA_2022_-_2027_compress%C3%A9.pdf
- Lien vers le dernier bilan annuel : https://synddepelimindechetsmenag-my.sharepoint.com/:p:/g/personal/skabeya_syded87_org/EeKwCxTJRvlNmwuqYIsgWlsBHAvEygls584cQJCWb17BUg?e=CDm278
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 4,75
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
- Redevance spéciale : Oui
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2020
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 93,05
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 93,05
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 58
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 5 540 (10 communes)
Population adhérente pour la collecte : 5 540 (10 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 87 | Châteauneuf-la-Forêt | 01/01/2003 | - | 1 549 | |
| 87 | La Croisille-sur-Briance | 01/01/2003 | - | 846 | |
| 87 | Linards | 01/01/2003 | - | 984 | |
| 87 | Masléon | 01/01/2003 | - | 303 | |
| 87 | Neuvic-Entier | 01/01/2003 | - | 830 | |
| 87 | Roziers-Saint-Georges | 01/01/2003 | - | 149 | |
| 87 | Saint-Gilles-les-Forêts | 01/01/2003 | - | 52 | |
| 87 | Saint-Méard | 01/01/2003 | - | 360 | |
| 87 | Surdoux | 01/01/2003 | - | 74 | |
| 87 | Sussac | 01/01/2003 | - | 393 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
2017 :
- Collecte des encombrants : ramassage sur 1 une journée entière sur les mois de Mars, Avril, Juillet, Septembre et Octobre