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Les Sorgues du Comtat
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Les Sorgues du Comtat
[Acteur 17672] - Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/10/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Les Sorgues du Comtat (CASC)
(Code SINOE : 17672)
340 Boulevard d'Avignon
Bp 75
84170 - Monteux
| Tél. | 0490611550 |
| Fax. | 0490611555 |
| Mél. | accueil@sorgues-du-comtat.com |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.sorgues-du-comtat.com |
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 248400293 |
| Acteur créé le : | 11/05/1998 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 1
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06C7 | Agrément OCADE3E | - | - |  | OCADE3E |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Zone plan de la collectivité
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Informations sur le plan regional PRPGD
- Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Rhodanien
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 2024
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Complément Compostage domestique, Rapport annuel, Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement, Extension des consignes de tri des plastiques, Population DGF , Refus de tri
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 523
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 2
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 6
Complément Compostage domestique
-
- Mise en place d'un suivi de l'opération ? : Oui
- Constatation diminution de la qté d'OMR collectées ? : Oui
- - si oui de quel ordre ? : 87,4
Rapport annuel
-
Rapport annuel sur les déchets
- Réalisez vous un rapport annuel ? : Oui
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Données complémentaires sur le financement
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- Montant de la TEOM (en euro HT) : 8957515
- Ventes de matériaux ou d'énergie (en euro HT) : 172161
- Soutien Eco-Organismes (en euro HT) : 436069
- Montant total des recettes (en euro HT) : 9708220
- Montant total des dépenses (en euro HT) : 8794679
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
Population DGF
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- Population DGF de l'année : 52529
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 585,06
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 585,06
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 52 441 (5 communes)
Population adhérente pour la collecte : 52 441 (5 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 84 | Althen-des-Paluds | 01/01/2002 | - | 3 192 | |
| 84 | Bédarrides | 01/01/2017 | - | 6 112 | |
| 84 | Monteux | 24/10/2001 | - | 13 658 | |
| 84 | Pernes-les-Fontaines | 24/10/2001 | - | 10 656 | |
| 84 | Sorgues | 01/01/2017 | - | 18 823 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information