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SIRTOM Région d'Apt

Résultats de recherche :

[Acteur 1753] - SIRTOM Syndicat Intercommunal de Ramassage et Traitement des Ordures Ménagères de la Région d'Apt (84)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SIRTOM Région d'Apt (SIRTOM Apt)

(Code SINOE : 1753)

Quartier Salignan
Bp 99
84400 - Apt

Tél. 0490048021
Fax. 0490046625
Mél. contact@sirtom-apt.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.sirtom-apt.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25840251000014
Acteur créé le : 13/01/1975
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2011 - Oui Eco-Emballages
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 02/10/2008 - Oui EcoFolio
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2007 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2007 - Oui Récylum
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/12/2013 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2015 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Rhodanien

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 44 077 (38 communes)

Population adhérente pour la collecte : 44 077 (38 communes)

Population adhérente pour le traitement : 44 077 (38 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
84 Communauté de communes Ventoux Sud (328) Traitement 30/12/1992 - 11 9 585 5 5
84 Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon (56506) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2014 - 25 27 338
84 Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse (56464) Traitement 01/01/2017 - 16 54 881 9 9
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information