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SICTOM Emblavez Meygal

[Acteur 1701] - SICTOM Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères Emblavez Meygal (43)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SICTOM Emblavez Meygal (SICTOM)

(Code SINOE : 1701)

Jalore
43800 - Rosieres

Tél. 0471574064
Fax.
Mél. sictomemblavezmeygal@orange.fr
Mél Service Env. sictomemblavezmeygal@orange.fr
Site internet.
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25430080900012
Acteur créé le : 10/12/1973
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Directeur

Commentaire :
Le SICTOM N'A PLUS la compétence collecte des corps creux depuis le 31/12/2017
- Pas de zone de réemploi au sein des déchèteries
-la station de transfert ne fonction plus depuis 2022. Les déchets sont directement vidés en camion benne à ordures ménagères sur le site de traitement.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/01/2019 - Oui Aliapur
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic ALS+ABJTH
06C2 Agrément ECOSYSTEM 19/11/2007 - Oui EcoSystème
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2016 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/04/2018 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/07/2015 - Oui EcoMobilier +JJ
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Oui DASTRI

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2008

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 19 997 (21 communes)

Population adhérente pour la collecte : 19 997 (21 communes)

Population adhérente pour le traitement : 19 997 (21 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
43 Communauté de communes des Sucs (2257) Déchèterie 01/01/2000 - 9 18 388 7 7 pour 2 communes : Retournac
Saint-Julien-du-Pinet
43 Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay (57713) Traitement 01/01/2017 - 73 83 388 60 60
43 Communauté de Communes Mézenc-loire-meygal (57715) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 22 11 487 17 17
43 Communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron (57716) 01/01/2017 - 14 31 402 13 13 pour 1 commune
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information