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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Nogentais

Nogentais

[Acteur 1664] - Communauté de communes du Nogentais (10)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Nogentais

(Code SINOE : 1664)

9 Rue de l'Etape au Vin
Bp 2
10400 - Nogent sur Seine

Tél. 0325216976
Fax.
Mél. contact@ccdunogentais.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.ccdunogentais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20000671600019
Acteur créé le : 01/01/2007
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Agrément supplémentaire ALIAPUR depuis 2007.

Fait suite le 01/01/2007 au SIVOM

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo titulaire = SDEDA
06C1 Agrément ECOLOGIC 19/03/2021 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2022 - Oui Ecosystème Recylum
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2005 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 27/06/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 26/07/2021 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2016
    • Commentaire : CS : depuis 2007

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • Date de démarrage du programme DMA :

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 996 (23 communes)

Population adhérente pour la collecte : 15 996 (23 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 23
< 1 2 3 >
10 Barbuise 01/01/1998 - 404
10 Bouy-sur-Orvin 01/01/1998 - 57
10 Courceroy 01/01/1998 - 156
10 Ferreux-Quincey 01/01/1998 - 398
10 Fontaine-Mâcon 01/01/1998 - 626
10 Fontenay-de-Bossery 01/01/1998 - 67
10 Gumery 01/01/1998 - 229
10 La Louptière-Thénard 01/01/1998 - 330
10 La Motte-Tilly 01/01/1998 - 381
10 La Saulsotte 01/01/1998 - 701
Résultats de 1 à 10 sur 23
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information