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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Arc Mosellan

Arc Mosellan

[Acteur 165] - Communauté de communes de l'Arc Mosellan (57)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Arc Mosellan (CCAM)

(Code SINOE : 165)

8, Rue du Moulin
57920 - Buding

Tél. 0382832157
Fax. 0382836157
Mél. contact@arcmosellan.fr
Mél Service Env. dechets@arcmosellan.fr
Site internet. www.arcmosellan.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24570135400012
Acteur créé le : 09/12/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Anciennement SMVM de l'Est Thionvillois. dissout en 2008 et devient CC de l'Arc Mosellan

2021 : agrément Printerrea (23/06/2021)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 08/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06C2 Agrément ECOSYSTEM 23/03/2015 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 23/03/2015 - Oui Récylum Lampes, tubes
06C5 Agrément COREPILE 19/06/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 03/01/2019 - Oui Eco TLC
06F Agrément ECOMAISON 10/10/2018 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 36 638 (26 communes)

Population adhérente pour la collecte : 36 638 (26 communes)

Population adhérente pour le traitement : 36 638 (26 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 26
< 1 2 3 >
57 Aboncourt 01/12/1997 - 309
57 Bertrange 01/12/1997 - 3 018
57 Bettelainville 01/12/1997 - 627
57 Bousse 01/12/1997 - 3 312
57 Buding 01/12/1997 - 543
57 Budling 01/12/1997 - 154
57 Distroff 01/12/1997 - 1 897
57 Elzange 01/12/1997 - 636
57 Guénange 01/01/2001 - 8 399
57 Hombourg-Budange 01/12/1997 - 532
Résultats de 1 à 10 sur 26
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information