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SICTOM du Haut-Jura
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SICTOM du Haut-JuraSICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Haut-Jura
[Acteur 1556] - SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Haut-Jura (39)
Vue Fiche
Mise à jour le 30/01/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
SICTOM du Haut-Jura (SICTOM)
(Code SINOE : 1556)
2 Chemin de la Soule
Zi du Plan d'Acier
39200 - Saint Claude
| Tél. | 0384455298 |
| Fax. | 0384455105 |
| Mél. | sictom-du-haut-jura@sictomhautjura.fr |
| Mél Service Env. | sictom-du-haut-jura@sictomhautjura.fr |
| Site internet. | www.sictomhautjura.letri.com |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 25390065800035 |
| Acteur créé le : | 21/10/1974 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- en Déchèterie : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2019
- Commentaire : 18 caractérisations des déchets recyclables par an effectuées par le SYDOM Déchèterie : Tout venant
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
- Nom de la collectivité porteuse du programme : SYDOM DU JURA
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 47 504 (66 communes)
Population adhérente pour la collecte : 47 504 (66 communes)
Population adhérente pour le traitement : 47 504 (66 communes)
Année de référence de la population communale : 2025
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Compétences déléguées  |
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|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 39 | Communauté de Communes de la Station des Rousses Haut-jura (41350) | Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement | 01/01/1998 | - | 4 | 7 524 | |||
| 39 | Communauté de Communes du Haut-jura (arcade) (41353) | Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement | 01/01/1998 | - | 6 | 9 084 | 4 communes suite aux fusions | ||
| 39 | Communauté de Communes la Grandvallière (55571) | Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement | 11/01/2012 | - | 11 | 5 227 | 8 communes suite aux fusions | ||
| 39 | Communauté de Communes Haut-jura Saint-claude (41349) | Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement | 16/11/2010 | - | 28 | 18 913 | 22 communes suites aux fusions | ||
| 39 | Terre d'Emeraude Communauté (62162) | 01/01/2020 | - | 109 | 23 855 | 93 | 93 | 17 communes ex CC jura sud |
Communes adhérentes
Aucune donnée à afficher
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
2017 : Collecte du verre en marché avec le SYDOM Jura. Saisie sur chaque EPCI
Suppression de la déchèterie mobile (données 2015)