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Vallée des Baux-Alpilles
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Vallée des Baux-Alpill...
[Acteur 1393] - Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (13)
Vue Fiche
Mise à jour le 02/10/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
(Code SINOE : 1393)
Route de Saint Martin de Crau Rd27
13520 - Maussane-les-alpilles
| Tél. | 0490545420 |
| Fax. | 0490542834 |
| Mél. | bienvenue@ccvba.fr |
| Mél Service Env. | info.dechet@ccvba.fr |
| Site internet. | www.vallee-des-baux-alpilles.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24130037500052 |
| Acteur créé le : | 01/01/1973 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 3
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A1 | Agrément Eco-Emballages | - | - |  | Eco-Emballages | ||
| 06C1 | Agrément ECOLOGIC | 28/01/2016 | - | | Ecologic | ||
| 06C2 | Agrément ECOSYSTEM | 28/01/2016 | - | | Ecosystème |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Zone plan de la collectivité
-
Informations sur le plan regional PRPGD
- Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Rhodanien
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 2022
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Complément Compostage domestique, Rapport annuel, Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement, Extension des consignes de tri des plastiques, Population DGF , Refus de tri
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
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Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 706
- Année de démarrage du programme : 2017
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 3127
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 3
- Année de démarrage du programme : 2022
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 8
Complément Compostage domestique
-
- Mise en place d'un suivi de l'opération ? : Oui
- Constatation diminution de la qté d'OMR collectées ? : Oui
- - si oui de quel ordre ? : 79
Rapport annuel
-
Rapport annuel sur les déchets
- Réalisez vous un rapport annuel ? : Oui
- Utilisez-vous la trame de rapport qui vous est adressée ? : Non
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
- Redevance spéciale : Oui
Données complémentaires sur le financement
-
- Montant de la TEOM (en euro HT) : 6208640
- Montant total des recettes (en euro HT) : 6715601
- Montant total des dépenses (en euro HT) : 8362358
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
Population DGF
-
- Population DGF de l'année : 31979
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 428
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 428
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 27 892 (10 communes)
Population adhérente pour la collecte : 27 892 (10 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 13 | Aureille | 01/01/1998 | - | 1 506 | |
| 13 | Eygalières | 01/01/1998 | - | 1 855 | |
| 13 | Fontvieille | 01/01/1998 | - | 3 577 | |
| 13 | Les Baux-de-Provence | 01/01/1998 | - | 267 | |
| 13 | Mas-Blanc-des-Alpilles | 01/01/1998 | - | 645 | |
| 13 | Maussane-les-Alpilles | 01/01/1998 | - | 2 180 | |
| 13 | Mouriès | 01/01/1998 | - | 3 659 | |
| 13 | Paradou | 01/01/1998 | - | 2 070 | |
| 13 | Saint-Étienne-du-Grès | 01/01/1998 | - | 2 487 | |
| 13 | Saint-Rémy-de-Provence | 01/01/1998 | - | 9 646 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
En 2009, la collectivité assurait la collecte des PAV Verre et JRM, SRE (191) assurant le PAP EMR pour 8* communes (Hors St Rémy de Provence et Eygalières).
* Maussane est à ajouter aux populations desservies par SRE (191)