Zone plan de la collectivité

• • Agenda 21 ? : Non
  • Plan climat territorial ? : Oui

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2012
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2012

Transmission des données aux Eco-organismes

• Transmission des données aux éco-organismes

  • Accepteriez vous que l'ADEME transmette vos données aux Eco-Organismes ? : Oui

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 4
  • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 20

• Emploi (précisions)

  • Nb d'ambassadeurs du tri :

Financement

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • TEOM : Oui
  • Budget général : Oui
  • Redevance spéciale : Oui
  • Redevance spéciale partielle ou totale ? : Partielle
  • Redevance camping ? : Non
  • Montant de la TEOM (en euro HT) : 4668536
  • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 236406
  • Montant issu du budget général (en euro HT) : 366228
  • Ventes de matériaux ou d'énergie (en euro HT) : 460799
  • Soutien Eco-Organismes (en euro HT) : 511164
  • Autres recettes (en euro HT) : 49952
  • Montant total des recettes (en euro HT) : 6653383
  • Montant total des dépenses (en euro HT) : 4382554

• Subventions à l'investissement

  • Montants perçus en euro HT : 78126
  • Indiquez pour quels équipements et pour quelles durées d'amortissement : parc de colonne à verre + étide faisabilité ressourcerie
  • Commentaire : Fin amortissement étude recyclerie : 2016 Parc de colonnes enterrées et aériennes : entre 2027 et 2029

Actions de prévention

• Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Nombre de personnes sensibilisées au compostage dans l'année : 2
  • Année de démarrage du programme : 2010
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 44
  • Nombre total de composteurs installés ou financés : 862
  • Nombre de foyer potentiellement concernés maisons avec jardin : 8900
  • Nombre total de lombricomposteurs individuels installés : 20
  • Mise en place d'un suivi de l'opération ? : Non
  • Avez-vous un maître composteur au sein de votre collectivité ? : Oui
  • Nombre de maîtres composteurs intervenant sur votre territoire : 0.1
  • Nombre de référents de sites et de guides composteurs intervenant sur votre territoire :
  • Avez-vous organisé des formations de maître ou guide composteur cette année ? : Oui
  • Dispositifs d'aide pour les citoyens Existence d'un numéro vert (dédié au compostage domestique) ? : Non

• Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
  • Date de démarrage : 2013
  • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 2
  • En habitat vertical ? : Oui
  • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 200
  • En habitat horizontal ? : Non
  • Nombre de foyers impliqués DANS l'année :
  • Liste des sites concernés dans l'année : 2013 : Les berges du lac à bellerive sur Allier 2013 : les Arcins à Cusset

• Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

  • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Non

• Lutte contre le gaspillage alimentaire

  • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Oui
  • Commentaire : Collecte des déchets fermentescibles pour prendre conscience du gaspillage alimentaire
  • Nb d'établissements impliqués dans l'année : 8

• Eco-exemplarité : Actions de prévention sur les déchets au sein de la collectivité

  • Action de réduction de la consommation de papier : Impression par défaut sur toutes les imprimantes : noir et blanc et recto verso Distribution de gobelet réutilisable à tous les agents et aux nouveaux arrivants (stagiaire, CDD ...)
  • Critères introduits dans les marchés publics : critères DD et d'insertion dans tous nos marchés publics

• Stop pub

  • Distribution d'autocollant STOP Pub ? : Oui
  • % de foyer utilisant le STOP Pub : 7
  • Commentaire : Cette action ne fait plus l'objet d'un suivi quantifiable. le % de foyers équipés est issu d'une estimation

• Actions avec les acteurs économiques

  • Actions menées en partenariat avec gde distrib. ? : Non
  • Partenariat avec association pour réemploi encombrants collectés ? : Oui
  • - Précisez : communication par et autour de la Recyclerie
  • Action "Sac de caisse" avec les commerces ? : Non

• Opération «Foyers témoins»

  • Avez-vous mis en place une opération «foyers zéro déchets» cette année sur votre territoire ? : Non

• Manifestations éco-responsables

  • Manifestations éco-responsables ? : Oui
  • Date de démarrage : 2014
  • Nombre de manifestations éco-responsables réalisées dans l'année : 4

• Autres actions

  • Avez-vous mis en place des solutions pour réduire les déchets dangereux sur votre territoire ? : Non
  • Date de démarrage : 2013

• Couches lavables

  • Avez-vous mis en place des solutions pour promouvoir les couches lavables sur votre territoire ? : Non
  • Commentaire : test dans une crèche de 2012 à 2015
  • Nb d'établissements impliqués dans l'année : 1

• Partenaires

  • Partenaires des opérations de prévention : SEMIV / Allier Habitat / Sictom Sud Allier

• Documents de communication

  • Avez-vous réalisé des documents de communication spécialisés sur la Prévention ? : Non

Population DGF

• • Population DGF de l'année : 81396

Refus de tri

• Refus de tri des RSOM hors verre

  • Tonnage total des refus de tri : 531
  • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux