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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Plaine de l'Ain

Plaine de l'Ain

[Acteur 1377] - Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (01)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Plaine de l'Ain

(Code SINOE : 1377)

143, Rue du Chateau
01150 - Chazey-sur-ain

Tél. 0474619640
Fax. 0474619487
Mél. contact@cc-plainedelain.fr
Mél Service Env. dechets@cc-plainedelain.fr
Site internet. www.cc-plainedelain.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 240100883
Acteur créé le : 15/12/2002
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Fait suite le 15/12/2002 au SIVOM.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 31/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2015 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE 01/01/2000 - Oui
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2000 - Oui
06D Agrément REFASHION - - Non
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/06/2016 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2015 - Oui Eco-Mobilier
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : 1 caractérisation OMr 2 caractérisations par mois pour les Emballages journaux magazines

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : Mai 2024
    • Nom de la collectivité porteuse du programme :
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.cc-plainedelain.fr/UserFiles/File/dechet/plpdma/support-consultation-plpdma-vf.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 86 844 (53 communes)

Population adhérente pour la collecte : 86 844 (53 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 53
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01 Ambérieu-en-Bugey 01/01/1998 - 17 632
01 Ambronay 01/01/1998 - 2 779
01 Ambutrix 01/01/1998 - 742
01 Arandas 01/01/2017 - 134
01 Argis 01/01/2017 - 381
01 Bénonces 01/01/2017 - 311 traitement sitom nord isère
01 Bettant 01/01/1998 - 791
01 Blyes 01/01/1998 - 1 525
01 Bourg-Saint-Christophe 01/01/1998 - 1 588
01 Briord 01/01/2017 - 1 096 traitement sitom nord isère
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA
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