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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Entre Saône et Grosne

Entre Saône et Grosne

[Acteur 1246] - Communauté de communes Entre Saône et Grosne (71)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Entre Saône et Grosne

(Code SINOE : 1246)

30 Rue des Mûriers
71240 - Sennecey-le-grand

Tél. 0385449192
Fax. 0385440999
Mél. administratif@cc-saonegrosne.fr
Mél Service Env. environnement@cc-saonegrosne.fr
Site internet. www.cc-entresaoneetgrosne.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24710376500019
Acteur créé le : 01/07/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri des biodéchets à la source.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo pour papiers et emballages
CL071024
06C1 Agrément ECOLOGIC 05/10/2022 - Oui Ecologic ASL + ABJ
06C2 Agrément ECOSYSTEM 14/09/2009 - Oui Ecosystème 71-1063 - 17/02/2023 date de la dernière convention
06C5 Agrément COREPILE 13/03/2017 - Oui COREPILE 71/COL/0023
06D Agrément REFASHION 30/06/2020 - Oui Eco TLC 125- CC ENTRE SAONE ET GROSNE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2019 - Oui EcoDDS FC0941
06F Agrément ECOMAISON 01/11/2022 - Oui ECOMAISON
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 16/01/2014 - Oui DASTRI
06I Agrément CYCLEVIA 31/10/2022 - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR 05/11/2010 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Déchèterie : caractérisation DNR

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMET 71

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 111 (23 communes)

Population adhérente pour la collecte : 11 111 (23 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 23
< 1 2 3 >
71 Beaumont-sur-Grosne 04/07/1994 - 330
71 Bissy-sous-Uxelles 04/07/1994 - 65
71 Boyer 04/07/1994 - 717
71 Bresse-sur-Grosne 04/07/1994 - 182
71 Champagny-sous-Uxelles 04/07/1994 - 72
71 Chapaize 04/07/1994 - 172
71 Cormatin 04/07/1994 - 578
71 Curtil-sous-Burnand 04/07/1994 - 148
71 Étrigny 04/07/1994 - 487
71 Gigny-sur-Saône 04/07/1994 - 601
Résultats de 1 à 10 sur 23
< 1 2 3 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information