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SCODEM Deux Rivières

Résultats de recherche :

[Acteur 1244] - SCODEM Syndicat de Collecte des Déchets Ménagers des Deux Rivières (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SCODEM Deux Rivières (SCODEM)

(Code SINOE : 1244)

41 Bis Rue de la Gare
70110 - Esprels

Tél. 0384203710
Fax.
Mél. scodem2rivieres@gmail.com
Mél Service Env. sictomvillersexel@gmail.com
Site internet. www.cc-villersexel.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
N° SIRET/SIREN : 25700104000035
Acteur créé le : 18/06/1973
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2020: 1396t de verre collectés par le SYTEVOM

La collecte du verre est de la compétence du SYTEVOM (974).

80 communes adhérentes dont 21 communes sur 27 de la CC du Pays de Montbozon et Chanois n° 56511 (les 6 autres dépendant du SICTOM du Val de Saône).
Desserte non modifiée en 2011 car non clairement précisée.

1/01/2019 le syndicat compte 109 communes pour 3 adhérents

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo SYTEVOM = EPCI signataire
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème SYTEVOM = EPCI signataire
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE SYTEVOM = EPCI signataire
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier SYTEVOM = EPCI signataire
06I Agrément CYCLEVIA - - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • Commentaire : 18 caractérisation sur les CS en 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYTEVOM

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 27 669 (110 communes)

Population adhérente pour la collecte : 27 669 (110 communes)

Population adhérente pour le traitement : 27 669 (110 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
25 Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (57484) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 55 15 418 54 communes suite aux fusion
70 Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (56511) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2014 - 27 6 742 6 6 21 communes sur 27
70 Communauté de Communes du Pays de Villersexel (9150) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2001 - 34 7 594
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information