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SMICTOM Sologne

[Acteur 11959] - SMICTOM Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Sologne (41)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SMICTOM Sologne

(Code SINOE : 11959)

Zone Industrielle des Loaittières
41600 - Nouan-le-fuzelier

Tél. 0254885828
Fax. 0254885808
Mél. smictomdesologne@orange.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.smictomdesologne.com
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25410041500028
Acteur créé le : 01/01/2004
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Collecte 2019 : augmentation des flux en déchèterie de souesmes, theillay et diminution du flux à Marcilly en Villette -- aucune explication
Ancienne structure créée au 01/01/1972 et SMICTOM depuis le 01/01/2004

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06C1 Agrément ECOLOGIC 09/04/2015 - Oui Ecologic
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 09/04/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 21/01/2014 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 28/03/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 15/10/2019 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Prévention

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/02/2017
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : Non

Prévention

    • Votre collectivité projette-elle de réaliser des défis citoyens ? : Oui
    • Commentaires : Zéro déchet

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 36 129 (24 communes)

Population adhérente pour la collecte : 36 129 (24 communes)

Population adhérente pour le traitement : 36 129 (24 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
41 Communauté de Communes Coeur de Sologne (55816) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 20/12/2005 - 6 9 900
41 Communauté de Communes de la Sologne des Rivières (55817) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 27/11/2003 - 8 11 004
41 Communauté de communes du Romorantinais et du Monestois (56593) 01/01/2017 - 16 34 417 15 15
45 Communauté de communes des Portes de Sologne (55818) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 14/11/2006 - 7 15 912 3 3
41 Communauté de Communes de la Sologne des étangs (55413) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 15/12/2000 - 11 7 890 6 6
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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RA_2019
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