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Cc des Monts du Pilat

Résultats de recherche :
  • Cc des Monts du Pilat
    Communauté de Communes des Monts du Pilat

    Aucun service

[Acteur 11761] - Communauté de Communes des Monts du Pilat (42)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc des Monts du Pilat

(Code SINOE : 11761)

Place de l'Hotel de Ville - Bp 27
42220 - Bourg Argental

Tél. 0477396921
Fax. 0477397989
Mél. communaute.deome@wanadoo.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 244200622
Acteur créé le : 01/01/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 471 (16 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 16
< 1 2 >
42 Bourg-Argental 01/01/2003 - 2 816
42 Burdignes 01/01/2003 - 442
42 Colombier 01/01/2003 - 292
42 Graix 01/01/2003 - 119
42 Jonzieux 01/01/2005 - 1 225
42 La Versanne 01/01/2003 - 410
42 Le Bessat 01/01/2005 - 597
42 Marlhes 01/01/2005 - 1 331
42 Planfoy 01/01/2005 - 1 071
42 Saint-Genest-Malifaux 01/01/2005 - 2 880
Résultats de 1 à 10 sur 16
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information