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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Fier et Usses

Fier et Usses

[Acteur 11743] - Communauté de communes Fier et Usses (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Fier et Usses

(Code SINOE : 11743)

61 Route du Stade
74330 - Sillingy

Tél. 0450777074
Fax. 0450777280
Mél. accueil@ccfu.fr
Mél Service Env. environnement@ccfu.fr
Site internet. www.fier-et-usses.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247400567
Acteur créé le : 17/06/1993
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
en 2023 pas de collectes biodéchets/déchets amiantés/voie publique
mise en place déchèterie intercommunale prévue fin 2024

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe 01/01/2023 - Oui Adelphe
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 25/09/2012 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 17 112 (7 communes)

Population adhérente pour la collecte : 17 112 (7 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >
74 Choisy - - 1 701
74 La Balme-de-Sillingy - - 5 324
74 Lovagny - - 1 363
74 Mésigny - - 797
74 Nonglard - - 745
74 Sallenôves - - 929
74 Sillingy - - 6 253
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information