•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Syndicat Mixte de Crocu

Syndicat Mixte de Crocu

Résultats de recherche :

[Acteur 11736] - Syndicat Mixte de Crocu (01)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Syndicat Mixte de Crocu

(Code SINOE : 11736)

66 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny
01190 - Pont-de-vaux

Tél. 0385513736
Fax.
Mél. syndicatmixte@crocu.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 250102373
Acteur créé le : 01/01/2004
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Plateforme de compostage a fermé définitivement en novembre 2024.

Les déchets verts sont désormais dirigés sur la plateforme de compostage de feuillens CC Bresse et Saône

Action de compostage : Le syndicat Mixte disposant de sa plateforme de compostage au sein de son site à Crocu, c’est lui qui pilote par le biais de son prestataire (société AWT/VALTERRA) les opérations de broyage, criblage des déchets verts.

Emplois au sein de la collectivité :1

Emploi chez les exploitants-prestataires : 1,7 ETP sur l’ISDND, + 0.3 ETP sur la plateforme de compostage : Exact


Unité de traitement in situ des lixiviats et jus de compostage

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Région Auvergne Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 163 948 (98 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 16 447 (24 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
01 Grand Bourg Agglomération (57694) Traitement 01/01/2017 - 77 138 380 65
01 Communauté de communes Bresse et Saône (57698) Traitement 01/01/2017 - 21 25 568 9
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information