Zone plan de la collectivité

• • Agenda 21 ? : Non
  • Plan climat territorial ? : Non
  • SCOT ? : Non

• Informations sur le plan regional PRPGD

  • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Région Auvergne Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
  • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 2
  • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 2

• Emploi (précisions)

  • Nb d'ambassadeurs du tri :

Financement

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • Contribution des collectivités : Oui
  • Redevance camping ? : Non
  • Montant de la TEOM (en euro HT) :
  • Montant de la REOM (en euro HT) :
  • Montant des redevances spéciales (en euro HT) :
  • Montant issu du budget général (en euro HT) :
  • Contrib. des collectivités adhérentes (en euro HT) : 933333,33

Règlement de collecte

• • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries :
  • Précisez si autre unité :
  • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) :

Actions de prévention

• Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non

• Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : non connu

• Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

  • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Non

• Lutte contre le gaspillage alimentaire

  • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Non
  • Commentaire : Compétence relevant des EPCI membres
  • Nb d'établissements impliqués dans l'année :

• Eco-exemplarité : Actions de prévention sur les déchets au sein de la collectivité

  • Avez-vous mis en place des actions de réduction de la consommation de papier ? : Non

• Stop pub

  • Distribution d'autocollant STOP Pub ? : Non
  • Commentaire : Compétence relevant des EPCI membres

• Actions avec les acteurs économiques

  • Avez-vous mis en place des actions en direction des entreprises du territoire ? : Non
  • Précisez : Compétence relevant des EPCI membres

• Opération «Foyers témoins»

  • Avez-vous mis en place une opération «foyers zéro déchets» cette année sur votre territoire ? : Non
  • Qui gère cette opération ? : Compétence relevant des EPCI membres

• Manifestations éco-responsables

  • Existe-t-il une solution de gobelets réutilisables cette année sur votre territoire ? : Non

• Autres actions

  • Avez-vous mis en place des solutions pour réduire les déchets dangereux sur votre territoire ? : Non
  • Commentaire : Compétence relevant des EPCI membres

• Couches lavables

  • Avez-vous mis en place des solutions pour promouvoir les couches lavables sur votre territoire ? : Non
  • Commentaire : Compétence relevant des EPCI membres

Population DGF

• • Population DGF de l'année : 16706