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Cc des Collines du Nord Dauphine

Résultats de recherche :
  • Cc des Collines du Nor...
    Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphine

    Aucun service

[Acteur 11720] - Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphine (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc des Collines du Nord Dauphine

(Code SINOE : 11720)

8, Av de l'Europe
Bp 17
38540 - Heyrieux

Tél. 0472481989
Fax. 0472481986
Mél. communaute@collines.org
Mél Service Env.
Site internet. www.collinesnorddauphine.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 243801255
Acteur créé le : 01/01/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 3271986

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 26 399 (10 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 10
< 1 >
38 Bonnefamille 01/01/2007 - 1 168
38 Charantonnay 01/01/2003 - 2 085
38 Diémoz 01/01/2012 - 3 028
38 Grenay 01/01/2003 - 1 608
38 Heyrieux 01/01/2003 - 5 342
38 Oytier-Saint-Oblas 01/01/2003 - 1 761
38 Roche 01/01/2007 - 2 205
38 Saint-Georges-d'Espéranche 01/01/2003 - 3 665
38 Saint-Just-Chaleyssin 01/01/2003 - 2 731
38 Valencin 01/01/2003 - 2 806
Résultats de 1 à 10 sur 10
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information