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Cc des Collines du Nord Dauphine

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    Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphine

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[Acteur 11720] - Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphine (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc des Collines du Nord Dauphine

(Code SINOE : 11720)

8, Av de l'Europe
Bp 17
38540 - Heyrieux

Tél. 0472481989
Fax. 0472481986
Mél. communaute@collines.org
Mél Service Env.
Site internet. www.collinesnorddauphine.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 243801255
Acteur créé le : 01/01/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 26 139 (10 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 10
< 1 >
38 Bonnefamille 01/01/2007 - 1 085
38 Charantonnay 01/01/2003 - 1 992
38 Diémoz 01/01/2012 - 3 028
38 Grenay 01/01/2003 - 1 619
38 Heyrieux 01/01/2003 - 5 177
38 Oytier-Saint-Oblas 01/01/2003 - 1 768
38 Roche 01/01/2007 - 2 344
38 Saint-Georges-d'Espéranche 01/01/2003 - 3 541
38 Saint-Just-Chaleyssin 01/01/2003 - 2 677
38 Valencin 01/01/2003 - 2 908
Résultats de 1 à 10 sur 10
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information