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ORGANOM Ain

Résultats de recherche :

[Acteur 11714] - ORGANOM Syndicat intercommunal de traitement et de valorisation des DMA de l'Ain (01)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

ORGANOM Ain (ORGANOM)

(Code SINOE : 11714)

216, Chemin de la Serpoyère
01000 - Bourg-en-bresse

Tél. 0474451470
Fax. 0474450603
Mél. organom@organom.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.organom.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 250102365
Acteur créé le : 18/03/2002
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Emploi: régie enfouissement gérée par Organom. 20 ETP paprec énérgie (Dalkia) et 30 ETP collectivité
Projet création d'une chaufferie CSR sur le site de La Tienne (prévu pour 2028)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
06F Agrément ECOMAISON 01/12/2016 - Oui Eco-Mobilier Contrat mutualisé
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • Commentaire : Encombrants

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • Date de démarrage du programme DMA :
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 353 096 (197 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 353 096 (197 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
01 Communauté de communes Bresse et Saône (57698) Traitement 01/01/2017 - 21 25 568 21 12
01 Communauté de communes de la Côtière à Montluel (807) Traitement 01/01/2003 - 9 26 320 9
01 Communauté de communes de la Dombes (57695) Traitement 01/01/2017 - 36 41 829 36
01 Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (1377) Traitement 01/01/2003 - 53 86 844 53 10
01 Communauté de Communes de la Veyle (57697) Traitement 01/01/2017 - 18 23 171 18 12
01 Communauté de communes de Miribel et du Plateau (3889) Traitement 01/01/2003 - 6 25 990 6
01 Communauté de communes Rives de l'Ain Pays du Cerdon (45255) Traitement 01/01/2012 - 14 15 216 14
01 Grand Bourg Agglomération (57694) Traitement 01/01/2017 - 77 138 380 77 12
01 Haut-Bugey Agglomération (53905) Traitement 01/01/2015 - 47 63 550 47 38
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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RA 2021
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