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SMETOM Vallée du Loing

[Acteur 1161] - SMETOM Syndicat mixte pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la Vallée du Loing (77)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SMETOM Vallée du Loing (SMETOM)

(Code SINOE : 1161)

Za du Port
13 Rue des Etangs
77140 - Saint-pierre-lès-nemours

Tél. 0164293563
Fax. 0164292928
Mél. communication@smetomvalleeduloing.fr
Mél Service Env. communication@smetomvalleeduloing.fr
Site internet. www.smetomvalleeduloing.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 257703389
Acteur créé le : -
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
en 2021 : tonnages déchèteries agrégés sur une car pas le détail par déchèteries

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés - - Oui aliapur
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo signataire BGV
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2010 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2010 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2011 - Oui Refashion
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 04/12/2015 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 15/05/2014 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : IDF

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • Commentaire : caractérisations MODECOM en sept 2021 sur flux tout venant des déchèteries

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • Date de démarrage du programme DMA :
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme :
    • Autres programmes de prévention : Il est prévue au dernier trimestre 2021 de lancer une consultation en vue de désigner un AMO pour la définition et la mise en place du PLPDMA par le territoire du SMETOM.

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Étude non commencée, programmée sur 2021-2022 pour démarrage 1er janvier 2024. Actuellement 1 gros producteur de biodéchets collecté en prestation de service.
  • Projets relatifs à la collecte des DEEE

    • Envisagez-vous de mettre en place une collecte dédiée des DEEE ? : Non
  • Collecte de DEEE en mélange dans les encombrants ménagers en porte-à-porte

    • Collectez-vous des DEEE en mélange avec les encombrants en porte-à-porte ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 45 039 (29 communes)

Population adhérente pour la collecte : 45 039 (29 communes)

Population adhérente pour le traitement : 45 039 (29 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
77 Communauté de Communes du Gâtinais Val de Loing (56144) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2010 - 20 18 268 8 8
77 Communauté de Communes Moret Seine et Loing (56861) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 29/12/1972 - 23 39 123 17 17
77 Communauté de Communes Pays de Nemours (56888) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 10/12/2009 - 21 29 577 10 10
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information