•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Cc de Sainte Mere Eglise

Cc de Sainte Mere Eglise

Résultats de recherche :
  • Cc de Sainte Mere Egli...
    Communauté de Communes de Sainte Mere Eglise

    Aucun service

[Acteur 11398 fermé] - Communauté de Communes de Sainte Mere Eglise (50)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc de Sainte Mere Eglise

(Code SINOE : 11398)

6 Rue Eisenhower
50480 - Sainte-mere-eglise

Tél. 0233217145
Fax. 0233217144
Mél. y.luthi-maire@caretan.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24500067400029
Acteur créé le : 01/01/1995
Acteur dissout le : 31/12/2013

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information