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Covati
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CovatiCommunauté de Communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon
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[Acteur 1045] - Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (21)
Vue Fiche
Mise à jour le 28/09/2017
Date de création de l'acteur dans SINOE : 18/02/2004
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 18/02/2004 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
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Référentiel |
Année de l'enquête |
Périmètre de l'enquête |
Statut |
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| Structures intercommunales | 2001 | National | Clôture enquête |
| Structures intercommunales | 1998 | National | Clôture enquête |