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Cet3 Nuits Saint Georges

Résultats de recherche :
  • Cet3 Nuits Saint Georges

    • Exploitant : Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-...
    • Maitre d’ouvrage : Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-...

[Acteur 57534] - Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges (21)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-Georges

(Code SINOE : 57534)

3 Rue Jean Moulin
Bp 40029
21700 - Nuits-saint-georges Cedex

Tél. 0380270470
Fax. 0380236906
Mél. contact@ccgevrey-nuits.com
Mél Service Env. service.dechets@ccgevrey-nuits.com
Site internet. www.ccgevrey-chambertin-et-nuits-saint-georges.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200070894
Acteur créé le : 12/12/2016
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 : 22 communes de l'ex CC GEVREY collectées (OMr) en 2017 par Dijon Métropole (2179)
2019 : ex CC Saint Georges collectée en régie, Ex CC Gevrey et sud dijonnais collectées par le prestataire de Dijon Métropole
2021 : compostage de quartier/en pied d'immeuble : installation du site de Brochon en 2021 NSG + GC

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/07/2011 - Oui ALLIAPUR
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 03/07/2006 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 22/05/2023 - Oui Refashion
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2019 - Oui Ecomaison

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 14/12/2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 28 982 (56 communes)

Population adhérente pour la collecte : 28 982 (56 communes)

Population adhérente pour le traitement : 28 982 (56 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 56
< 1 2 3 4 5 >
21 Agencourt 01/01/2017 - 386
21 Arcenant 01/01/2017 - 525
21 Argilly 01/01/2017 - 537
21 Barges 01/01/2017 - 635
21 Bévy 01/01/2017 - 132
21 Boncourt-le-Bois 01/01/2017 - 263
21 Brochon 01/01/2017 - 671
21 Broindon 01/01/2017 - 194
21 Chambolle-Musigny 01/01/2017 - 241
21 Chambœuf 01/01/2017 - 348
Résultats de 1 à 10 sur 56
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information