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Cet3 Nuits Saint Georges

Résultats de recherche :
  • Cet3 Nuits Saint Georges

    • Exploitant : Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-...
    • Maitre d’ouvrage : Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-...

[Acteur 57534] - Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges (21)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-Georges

(Code SINOE : 57534)

3 Rue Jean Moulin
Bp 40029
21700 - Nuits-saint-georges Cedex

Tél. 0380270470
Fax. 0380236906
Mél. contact@ccgevrey-nuits.com
Mél Service Env. service.dechets@ccgevrey-nuits.com
Site internet. www.ccgevrey-chambertin-et-nuits-saint-georges.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200070894
Acteur créé le : 16/08/1999
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 : 22 communes de l'ex CC GEVREY collectées (OMr) en 2017 par Dijon Métropole (2179)
2019 : ex CC Saint Georges collectée en régie, Ex CC Gevrey et sud dijonnais collectées par le prestataire de Dijon Métropole
2021 : compostage de quartier/en pied d'immeuble : installation du site de Brochon en 2021 NSG + GC

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/07/2011 - Oui ALLIAPUR
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 03/07/2006 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 22/05/2023 - Oui Refashion
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/06/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2019 - Oui Ecomaison

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 14/12/2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 8
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 1

Actions de prévention des déchets

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2010
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 131
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 1400
    • Nombre d'habitants concernés : 4500
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : estimation
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 4500

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM incitative : Oui
    • Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée, Au volume

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2023

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 213
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 213

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 28 690 (56 communes)

Population adhérente pour la collecte : 28 690 (56 communes)

Population adhérente pour le traitement : 28 690 (56 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 56
< 1 2 3 4 5 >
21 Agencourt 01/01/2017 - 377
21 Arcenant 01/01/2017 - 536
21 Argilly 01/01/2017 - 542
21 Barges 01/01/2017 - 634
21 Bévy 01/01/2017 - 127
21 Boncourt-le-Bois 01/01/2017 - 261
21 Brochon 01/01/2017 - 664
21 Broindon 01/01/2017 - 218
21 Chambolle-Musigny 01/01/2017 - 249
21 Chambœuf 01/01/2017 - 341
Résultats de 1 à 10 sur 56
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information