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Cs Verre Pav

Résultats de recherche :

[Acteur 671] - Communauté de communes de la Basse-Zorn (67)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Basse-Zorn

(Code SINOE : 671)

34, Rue de la Wantzenau
Bp 24
67720 - Hoerdt

Tél. 0390642550
Fax. 0390642569
Mél. communaute.de.communes@cc-basse-zorn.fr
Mél Service Env. info@cc-basse-zorn.fr
Site internet. www.cc-basse-zorn.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24670084300146
Acteur créé le : 31/12/1993
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
- Les contrats avec les éco-organismes (pour les emballages, les imprimés non sollicités et les DEEE) sont gérés par le SMITOM Haguenau-Saverne.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo EPCI de traitement : SMITOM Haguenau-Saverne
06C1 Agrément ECOLOGIC 27/12/2022 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème EPCI de traitement : SMITOM Haguenau-Saverne
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier EPCI de traitement : SMITOM Haguenau-Saverne
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • Commentaire : OMR : 2015 et 2020 CS : 14 campagnes en 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 22/11/2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • Autres programmes de prévention : PLP en 2015 et PLPDMA en 2021
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.cc-basse-zorn.fr/dynamic/pdf/plpdma_2021_2026_avec_annexes_executoire.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 18 074 (7 communes)

Population adhérente pour la collecte : 18 074 (7 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >
67 Bietlenheim 01/01/1993 - 344
67 Geudertheim 01/01/1993 - 2 851
67 Gries 01/01/1993 - 2 901
67 Hœrdt 01/01/1993 - 4 522
67 Kurtzenhouse 01/01/1993 - 1 099
67 Weitbruch 01/01/1993 - 2 721
67 Weyersheim 01/01/1993 - 3 636
Résultats de 1 à 7 sur 7
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information