•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Transfert Unac

Transfert Unac

Résultats de recherche :
  • Transfert Unac

    • Exploitant : Haute-Ariège
    • Maitre d’ouvrage : Haute-Ariège

[Acteur 57083] - Communauté de communes de la Haute-Ariège (09)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Haute-Ariège (CCHA)

(Code SINOE : 57083)

13, Route Nationale 20
09250 - Luzenac

Tél. 0561646800
Fax. 0561644108
Mél. administration@cc-hauteariege.fr
Mél Service Env. technique@cc-hauteariege.fr
Site internet. www.cc-hauteariege.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006636300017
Acteur créé le : 01/07/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Enquête collecte 2017 : 7 communes sans collecte sélective (seulement collecte OMr).

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 1

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Gestion de proximité des biodéchets : compostage en établissement, Mode de financement du service , Refus de tri, Tarif de TGAP

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2022

Gestion de proximité des biodéchets : compostage en établissement

  • Compostage en établissement

    • Existence d'opérations de compostage en établissement ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2022

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 127
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
    • Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 127

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 66,66

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 7 214 (56 communes)

Population adhérente pour la collecte : 7 214 (56 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 56
< 1 2 3 4 5 >
09 Albiès 01/01/2017 - 126
09 Appy 01/01/2017 - 28
09 Artigues 01/01/2017 - 24
09 Ascou 01/01/2017 - 107
09 Aston 01/01/2017 - 209
09 Aulos* 01/01/2017 - 59
09 Auzat 01/01/2017 - 558
09 Ax-les-Thermes 01/01/2017 - 1 311
09 Axiat 01/01/2017 - 24
09 Bestiac 01/01/2017 - 47
Résultats de 1 à 10 sur 56
< 1 2 3 4 5 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information