Zone plan de la collectivité

• • Agenda 21 ? : Oui
  • Plan climat territorial ? : Oui
  • SCOT ? : Oui

• Informations sur le plan regional PRPGD

  • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : AURA

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2018
  • Commentaire : Dans le cadre d'une étude pour le SYDEMER.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
  • Date de démarrage du programme DMA : 2019
  • Date de la dernière commission de suivi : JUIN 2024
  • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
  • Lien vers le PLPDMA : https://www.saint-etienne-metropole.fr/sites/default/files/media/paragraphs/file/2020-10/diagnostic_territorial_et_objectifs_de_reduction_des_dechets_menagers_assimiles.pdf
  • Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.saint-etienne-metropole.fr/preserver-recycler/gestion-des-dechets/saint-etienne-metropole-vous-aide-reduire-vos-dechets#rapports-annuels-sur-le-service-des-d%C3%A9chets

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 181

• Emploi (précisions)

  • Nb d'ambassadeurs du tri : 7

Financement

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • TEOM : Oui
  • Redevance spéciale : Oui
  • Redevance spéciale partielle ou totale ? : Partielle
  • Montant de la TEOM (en euro HT) : 48731650
  • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 1247008,77

Extension des consignes de tri des plastiques

• • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
  • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2023

Règlement de collecte

• • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Non
  • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
  • Précisez si autre unité : nombre d'unité par passage

Actions de prévention

• Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Année de démarrage du programme : 2020
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 9957
  • Nombre total de composteurs individuels installés : 15463
  • Nombre d'habitants concernés : 36000
  • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : Estimation
  • Nombre total de lombricomposteurs individuels installés :

• Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
  • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 43
  • Année de démarrage du programme : 2019
  • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 860
  • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : estimation
  • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 311860

• Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

  • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Non

• Gestion des déchets verts

  • Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts ? : Oui
  • Cette solution concerne quel type de déchets verts ? : Municipaux
  • Quels types de solutions de gestion de proximité des déchets verts existent sur votre territoire ? : Autre
  • Quels types de solutions de collecte existent sur votre territoire ? : Service de collecte en PAP ou AV

• Lutte contre le gaspillage alimentaire

  • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Oui
  • Commentaire : en lien avec le PAT

• Eco-exemplarité : Actions de prévention sur les déchets au sein de la collectivité

  • Avez-vous mis en place des actions de réduction de la consommation de papier ? : Oui

• Stop pub

  • Distribution d'autocollant STOP Pub ? : Oui
  • Commentaire : à la demande

• Opération «Foyers témoins»

  • Avez-vous mis en place une opération «foyers zéro déchets» cette année sur votre territoire ? : Non

• Manifestations éco-responsables

  • Existe-t-il une solution de gobelets réutilisables cette année sur votre territoire ? : Oui
  • Détailler les autres actions pour des manifestations éco-responsables en place sur votre territoire : Plateforme éco évènement + 4 évènements suivis

• Autres actions

  • Avez-vous mis en place des solutions pour réduire les déchets dangereux sur votre territoire ? : Non

• Couches lavables

  • Avez-vous mis en place des solutions pour promouvoir les couches lavables sur votre territoire ? : Non

Refus de tri

• Refus de tri des RSOM hors verre

  • Tonnage total des refus de tri : 4210
  • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
  • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 326
  • Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 3884

Tarif de TGAP

• • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
  • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 59