•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Collecte Omr

Collecte Omr

Résultats de recherche :

[Acteur 1535] - Communauté de communes du Pays de la Zorn (67)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays de la Zorn

(Code SINOE : 1535)

43 Route de Strasbourg
67270 - Hochfelden

Tél. 0388919658
Fax. 0388919265
Mél. secretariat.general@payszorn.com
Mél Service Env.
Site internet. www.payszorn.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24670095900033
Acteur créé le : 01/01/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
- Les contrats avec les éco-organismes (pour les emballages, les imprimés non sollicités et les DEEE) sont gérés par le SMITOM Haguenau-Saverne.
2020 et 2021 : limites service public pour les collectes sélectives : 240L tous les 14 jours

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/05/2017 - Oui Récylum
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 30/09/2013 - Oui EcoDDS

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • Commentaire : OMR : 2010-2011-2013-2019 CS : 2010-2011-2012-2013-2014-2015-2016-2017-2019-2020 Déchèterie : 2020

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2016
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 16 259 (25 communes)

Population adhérente pour la collecte : 16 259 (25 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 25
< 1 2 3 >
67 Alteckendorf 01/01/1997 - 858
67 Bossendorf 01/01/1997 - 383
67 Duntzenheim 01/01/1997 - 656
67 Ettendorf 01/01/1997 - 715
67 Geiswiller* 01/01/1997 - 218
67 Gingsheim* 01/01/1997 - 356 Commune déléguée de Wingersheim les Quatre Bans
67 Grassendorf 01/01/1997 - 267
67 Hochfelden* 01/01/1997 - 3 642 Commune déléguée de Hochfelden
67 Hohatzenheim* 01/01/1997 - 241 Commune déléguée de Wingersheim les Quatre Bans
67 Hohfrankenheim 01/01/1997 - 266
Résultats de 1 à 10 sur 25
< 1 2 3 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information