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Collecte Omr en Pap
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-
Collecte Omr en Pap
- Exploitant : SMICTOM Plaine Dijonnaise
- Maitre d’ouvrage : SMICTOM Plaine Dijonnaise
[Acteur 17908] - SMICTOM Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Plaine Dijonnaise (21)
Vue Fiche
Mise à jour le 30/10/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
SMICTOM Plaine Dijonnaise (SMICTOM)
(Code SINOE : 17908)
3 Impasse Arago
Impasse Arago, Bp 53
21110 - Genlis
| Tél. | 0380378485 |
| Fax. | |
| Mél. | secretariat@smictom-plainedijonnaise.fr |
| Mél Service Env. | secretariat@smictom-plainedijonnaise.fr |
| Site internet. | www.smictom-plainedijonnaise.fr |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 25210943400016 |
| Acteur créé le : | 01/01/1981 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 9
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A3 | Agrément CITEO | 18/06/2018 | - |  | Citeo | Barème F | |
| 06C1 | Agrément ECOLOGIC | 21/11/2023 | - | | Ecologic | ||
| 06C2 | Agrément ECOSYSTEM | 23/06/2023 | - | | Ecosystème | ||
| 06C5 | Agrément COREPILE | 11/10/2022 | - | | COREPILE | ||
| 06D | Agrément REFASHION | 21/02/2023 | - | | Eco TLC | (renouvellement fait en janvier 2020) | |
| 06E | Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) | 27/06/2019 | - | | EcoDDS | ||
| 06F | Agrément ECOMAISON | 07/11/2019 | - | | Eco-Mobilier | ||
| 06G | Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) | 23/02/2023 | - | | DASTRI | ||
| 06N | Agrément ALIAPUR | - | - | | ALIAPUR |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2017
- les Collectes Séparées : Oui
- Commentaire : CS : 18/an OMR : 2017
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2020
- Date de la dernière commission de suivi : 27/05/2024
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
- Nom de la collectivité porteuse du programme : SMICTOM de la Plaine Dijonnaise
- Lien vers le PLPDMA : https://www.smictom-plainedijonnaise.fr/static/f17b985157e24b6500fc6bb5d38a058f/plpdma-smictom-maj--22.pdf
- Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.smictom-plainedijonnaise.fr/static/bf92c7856fc8108d646334f074ff45cf/rapport-annuel--22-v-270523.pdf
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 18
-
Emploi (précisions)
- Nb d'ambassadeurs du tri : 3
Actions de prévention des déchets
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
- Année de démarrage du programme : 2007
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 253
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 5673
- Nombre d'habitants concernés : 17056
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : estimation
-
Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)
- Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
- Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 42
- Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 10560
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : estimation
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 27616
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 501,86
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 501,86
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 29 917 (29 communes)
Population adhérente pour la collecte : 29 917 (29 communes)
Population adhérente pour le traitement : 29 917 (29 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
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Compétences déléguées  |
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|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 21 | Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (57399) | Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement | 21/12/2005 | - | 25 | 22 312 | 22 communes suites au fusions | ||
| 21 | Communauté de communes Norge et Tille (57569) | Collecte OMR, Collecte sélective, Traitement | 01/01/2017 | - | 14 | 17 167 | 10 | 10 |
Communes adhérentes
Aucune donnée à afficher
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Nous avions commencé l'adhésion à la charte en 2007-2008, non terminé. Pour plus de précision concernant le personnel : 14,75 agents à temps ETP en exploitation (taux de remplacement de 20% non inclus) / 3,75 agents ETP en adm.
Au 01/01/2017 : le périmètre du syndicat égal à l'ensemble de la Communauté de Communes de la plaine Dijonnaise et de 4 communes du territoire de la Communauté de Communes Norge et Tille (Ex CC Plaine des Tilles) qui sont ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT, qui regroupent au total 29 communes soit 29 189 habitants.