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Déchèterie de Byans-sur Doubs
Résultats de recherche :
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Déchèterie de Byans-sur Doubs
- Exploitant : Tri (traitement Recyclage Inse...
- Maitre d’ouvrage : SYBERT Besançon
[Acteur 3837] - SYBERT Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (25)
Vue Fiche
Mise à jour le 17/12/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
SYBERT Besançon (SYBERT)
(Code SINOE : 3837)
la City - 4 Rue Gabriel Plançon
25000 - Besancon Cedex
| Tél. | 0381211560 |
| Fax. | 0381211561 |
| Mél. | contact@sybert.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.sybert.fr |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 25250824700019 |
| Acteur créé le : | 03/10/1992 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 5
Agréments délivrés par des organismes agréés
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Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A3 | Agrément CITEO | 01/01/2018 | - |  | Citeo | Barème F- Avec extension consigne de tri | |
| 06C2 | Agrément ECOSYSTEM | 01/01/2017 | - | | Ecosystème | ||
| 06C4 | Agrément Récylum pour les DEEE | 01/01/2013 | - | | Récylum | ||
| 06E | Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) | 13/09/2013 | - | | EcoDDS | ||
| 06F | Agrément ECOMAISON | 21/05/2013 | - | | Eco-Mobilier |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
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Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2021
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2013
- en Déchèterie : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2010
- Commentaire : OMR : 2009 (MODECOM), 2015 (MODECOM) et 2018 (partiel fermentescible) CS : caractérisation en entrée du centre de tri et des refus de tri depuis 2013(hors MODECOM) Déchèterie : 2010 (partiel encombrants hors MODECOM)
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
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- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 30/11/2021
- Date de la dernière commission de suivi : 12/10/2021
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Actions de prévention des déchets, Autres actions de prévention
Actions de prévention des déchets
-
Prévention et gestion de proximité des biodéchets
- Actions portées par la collectivité ? : Oui
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
- Année de démarrage du programme : 2010
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 989
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 24338
- Nombre d'habitants concernés : 75371
-
Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)
- Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
- Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 402
- Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 12424
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Service de broyage
- Autres - Préciser : Acquisition de 2 broyeurs en 2023. gestion par les communes
Autres actions de prévention
-
Sensibilisation des scolaires
- Action vers les scolaires ? : Oui
- Nombre d'actions : 85
- Nombre de participants : 1173
-
Actions en faveur de la réparation et du réemploi
- Tonnages valorisés (matière) sur les ressourceries / recycleries : 1292
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 227 587 (170 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 227 587 (170 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
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Compétences déléguées  |
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|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 25 | Communauté de communes Loue-Lison (57482) | Déchèterie, Traitement | 01/01/2017 | - | 76 | 25 411 | 77 | 74 communes suite aux fusions | |
| 25 | Grand Besançon Métropole (2320) | Déchèterie, Traitement | 01/01/2002 | - | 73 | 194 480 | 74 | 68 communes suite aux fusions | |
| 70 | Communauté de communes du Val Marnaysien (53662) | Déchèterie, Traitement | 01/01/2014 | - | 45 | 15 065 | 45 | 24 | 14 communes sur 31 (ancienne CC des Rives de l'Ognon) |
Communes adhérentes
Aucune donnée à afficher
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
7 pavillons de compostage au Centre Ville de Besançon et un composteur électro-mécanique au FJT « Les Oiseaux » accessible aux usagers.
Les dates des périodes d'ouverture de déchèterie hiver et été sont calquées sur les changements d'heure
Deux communes du SYBERT ont accès aux déchèteries du SMCOM car elles sont situées à proximité. Une convention a été signée entre le SYBERT et le SMCOM, il s¿agit des communes de Labergement du Navois et Mouthier Hautepierre.