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Collecte des Om Résiduelles en Pap

Résultats de recherche :

[Acteur 17080] - Blavet Bellevue Océan Communauté (56)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

BBO Communauté

(Code SINOE : 17080)

Parc d'Activités de Bellevue - Allée de Ti Neué
56700 - Merlevenez

Tél. 0297656290
Fax. 0297656840
Mél. contact@bbo-communaute.bzh
Mél Service Env. dechets@bbo-communaute.bzh
Site internet. www.bbo-communuate.bzh
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
N° SIRET/SIREN : 24560044000052
Acteur créé le : 08/08/1991
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
autre contact service env. : ou environnement@bbo-communaute.bzh
Lien vers le rapport annuel 2022 : https://www.ccbbo.fr/rapports-activite.html

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 11

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01G Agrément pour la collecte des huiles usagées 01/01/2022 31/12/2027 Oui CYCLEVIA
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02B Entreposage des DASRI et assimilés et des pièces anatomiques 01/06/2015 - Oui
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2023 - Oui Citeo avenant prolongation
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/03/2023 31/12/2027 Oui ASL,ABJ th
06C2 Agrément ECOSYSTEM 05/02/2009 31/12/2027 Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 15/04/2008 - Oui Récylum
06C7 Agrément OCADE3E 05/03/2015 - Oui OCADE3E
06D Agrément REFASHION 17/03/2014 31/12/2028 Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 23/12/2013 31/12/2027 Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 14/05/2014 31/12/2027 Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 19/03/2013 - Oui DASTRI

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • Commentaire : Caractérisation OMR mandatée par CITEO en 2024 + complément demandé par BBOC

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2021
    • Date de la dernière commission de suivi : 14/05/2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.bbo-communaute.bzh/programme-local-de-prevention-des-dechets.html
    • Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.ccbbo.fr/rapports-activite.html

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 8
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 5
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 1

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 197
    • Année de démarrage du programme : 2003
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 5846
    • Nombre d'habitants concernés : 12627
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 13925
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 2
    • Année de démarrage du programme : 2023
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 7

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM incitative : Oui
    • Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2013
    • Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée
    • Commentaire sur le financement : RI au volume du bac et au nombre de levées

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2018

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 8
    • Précisez si autre unité : m3 par jour et par déchèterie, 16 000 litres hebdomadaires pour les OMR et 16 000 litres hebdomadaires pour les emballages

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 312
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
    • Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 312

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 24

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 19 173 (5 communes)

Population adhérente pour la collecte : 19 173 (5 communes)

Population adhérente pour le traitement : 19 173 (5 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 5 sur 5
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56 Kervignac 14/12/2001 - 7 505
56 Merlevenez 14/12/2001 - 3 095
56 Nostang 14/12/2001 - 1 740
56 Plouhinec 14/12/2001 - 5 526
56 Sainte-Hélène 14/12/2001 - 1 307
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA
Rapport annuel 2017
Rapport annuel 2018
Rapport annuel 2019
Rapport annuel 2020
Rapport annuel 2021
Rapport annuel 2022
Rapport annuel 2023
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