•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Déchèterie de Saint-Sébastien-sur-Loire

Déchèterie de Saint-Sébastien-sur-Loire

Résultats de recherche :

[Acteur 495] - Nantes Métropole (44)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Nantes Métropole

(Code SINOE : 495)

2, Cours du Champ de Mars
44000 - Nantes Cedex 09

Tél. 0240999201
Fax. 0240999200
Mél. presidence@nantesmetropole.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.metropole.nantes.fr
Type de l'acteur : 04I - Métropole
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24440040400129
Acteur créé le : 01/01/1989
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Les communes du Nord Loire (Orvault, Carquefou, La Chapelle sur-Erdre, Sautron, Sainte-Luce-sur -Loire, Thouaré-sur-Loire, Mauves-sur-Loire, Saint Herblain, Coueron et Indre) sont collectés dans le cadre d'un marché public attribué à URBASER.

Les habitants des communes du Sud Loire (Rezé, Saint-Sébastien, Basse Goulaine, Vertou, Saint-Aignan, Brains, Bouaye, Saint-Léger-les-Vignes, Bouguenais et Les Sorinières) sont collectées dans le cadre d'un marché public attribué à VEOLIA depuis le 1er avril 2023.

La commune de Nantes est gérée en régie par l'opérateur public de collecte de Nantes.

Les communes de la Montagne, Le Pellerin et Saint Jean de Boiseau sont gérées en régie par l'opérateur public sur le territoire du sud ouest.

Le dispositif de collecte Tri¿sac a démarré sur
Nantes en novembre 2006 (collecte OMr sacs bleus + CS sacs jaunes).

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06C1 Agrément ECOLOGIC 18/06/2024 31/12/2027 Oui Ecologic
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 15/07/2019 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 21/05/2019 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 14/06/2019 31/12/2027 Oui EcoDDS + agrément "Fusées de détresse" APER PYRO / ref pdc594620 le 01/07/2016
06F Agrément ECOMAISON 30/05/2024 31/12/2029 Oui Eco-Mobilier
06J Agrément VALDELIA 12/07/2024 31/12/2027 Oui OCAB
06T Agrément Valobat 12/07/2024 31/12/2027 Oui OCAB
06U Agrément ECOMINERO 12/07/2024 21/12/2027 Oui OCAB
06W Agrément ECOPAE 14/10/2024 31/12/2027 Oui ECOPAE

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : région Pays de la Loire

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Commentaire : OMR et CS : 2016-2017-2019 et 2021 Déchèterie : 2016-2017 et 2022

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2011
    • Date de la dernière commission de suivi : 2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Nantes Métropole
    • Autres programmes de prévention : PCAET
    • Lien vers le PLPDMA : https://metropole.nantes.fr/files/pdf/dechet-proprete/Prevention_reduction_dechet/211001_PLPDMA_NantesMetro_postConsultationpublicVFCOMPLET.pdf

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 300
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 240
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 40

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 1188
    • Année de démarrage du programme : 2010
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 24200
    • Nombre d'habitants concernés : 48400
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : estimation
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 373
    • Année de démarrage du programme : 2010
    • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 15700
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : estimation
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 15700

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 10000

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 8265

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 701 723 (24 communes)

Population adhérente pour la collecte : 701 723 (24 communes)

Population adhérente pour le traitement : 701 723 (24 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 24
< 1 2 3 >
44 Basse-Goulaine 01/10/1991 - 9 801
44 Bouaye 01/04/1994 - 8 476
44 Bouguenais 01/10/1991 - 20 220
44 Brains 01/01/2001 - 2 546
44 Carquefou 01/10/1991 - 21 982
44 Couëron 01/10/1991 - 25 703
44 Indre 01/10/1991 - 4 097
44 La Chapelle-sur-Erdre 01/10/1991 - 21 186
44 La Montagne 01/10/1991 - 6 411
44 Le Pellerin 01/10/1991 - 5 239
Résultats de 1 à 10 sur 24
< 1 2 3 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information