•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Collecte des Om Résiduelles

Collecte des Om Résiduelles

Résultats de recherche :

[Acteur 2214] - Communauté de communes du Pays du Saintois (54)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays du Saintois

(Code SINOE : 2214)

21, Rue de la Gare
54116 - Tantonville

Tél. 0383524793
Fax. 0383525187
Mél. contact@ccpaysdusaintois.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.ccdusaintois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20003577200017
Acteur créé le : 28/12/1998
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
CC du Saintois devenue au 1er janvier 2013 CC du P
Caractérisation CS: effectuée par le prestataire pour les PAV
Pas de différence de collecte pour les professionnels (apport en déchetterie la plupart du temps)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/03/2018 - Oui Citeo papiers et emballages
06C2 Agrément ECOSYSTEM 23/03/2015 - Oui Ecosystème

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Caractérisation CS : pour les bornes jaune de tri 1fois/mois (corps creux) bornes bleues 2fois/mois Déchèteries : sur benne DIB en mai 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : Appel d’offres en cours pour écriture d’un PLPDMA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 14 070 (55 communes)

Population adhérente pour la collecte : 14 070 (55 communes)

Population adhérente pour le traitement : 14 070 (55 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 55
< 1 2 3 4 5 >
54 Affracourt 01/01/2002 - 120
54 Autrey 01/01/2001 - 200
54 Bainville-aux-Miroirs 01/01/2013 - 334
54 Benney 01/01/2001 - 624
54 Bouzanville 01/01/2013 - 64
54 Bralleville 01/01/2013 - 149
54 Ceintrey 01/01/2001 - 845
54 Chaouilley 01/01/2001 - 110
54 Clérey-sur-Brenon 01/01/2001 - 60
54 Crantenoy 01/01/2001 - 135
Résultats de 1 à 10 sur 55
< 1 2 3 4 5 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information