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Collecte Sélective des Recyclables Secs - Pap

Résultats de recherche :

[Acteur 4044] - Communauté de communes du Pays Orne-Moselle (57)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Orne-Moselle (CCPOM)

(Code SINOE : 4044)

1 Rue Alexandrine
57120 - Rombas

Tél. 0387583232
Fax. 0387675948
Mél. ccpom@ccpom.fr
Mél Service Env. ccpom@ccpom.fr
Site internet. www.ccpom.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24570127100018
Acteur créé le : 06/10/2000
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
collecte 2018 : collecte des déchets verts des services municipaux depuis le 02/05/2017, 1 benne 15m3 par commune pour 12 des 13 communes

2021 : 0 ambassadeur du tri depuis juin 2020

2022 : Retrait de la commune de Roncourt au 01/01/2022 (1028 habitants)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/11/2015 - Oui Aliapur ALIAPUR
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 12/12/2011 - Oui Eco-Emballages barème E
06A3 Agrément CITEO 15/03/2018 - Oui Citeo emballages + papiers (23/04/2018)
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 31/07/2013 - Oui EcoFolio
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/09/2023 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/07/2022 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 19/04/2018 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 03/05/2023 - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 10/07/2015 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/09/2023 - Oui Eco-Mobilier
06J Agrément VALDELIA 01/01/2024 - Oui Valdelia
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : OMR : 2010 et participation MODECOM national en 2017 CS: 2018, 2020, 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 52 522 (12 communes)

Population adhérente pour la collecte : 52 522 (12 communes)

Population adhérente pour le traitement : 52 522 (12 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 12
< 1 2 >
57 Amnéville 06/10/2000 - 10 894
57 Bronvaux 06/10/2000 - 483
57 Clouange 06/10/2000 - 4 376
57 Marange-Silvange 06/10/2000 - 6 466
57 Montois-la-Montagne 06/10/2000 - 2 692
57 Moyeuvre-Grande 06/10/2000 - 7 266
57 Moyeuvre-Petite 06/10/2000 - 434
57 Pierrevillers 06/10/2000 - 1 403
57 Rombas 06/10/2000 - 9 035
57 Rosselange 06/10/2000 - 2 168
Résultats de 1 à 10 sur 12
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information