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Collecte Omr en Pap

Résultats de recherche :
  • Collecte Omr en Pap

    • Exploitant : SMOM Is-sur-Tille
    • Maitre d’ouvrage : SMOM Is-sur-Tille

[Acteur 1044] - SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille (21)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SMOM Is-sur-Tille (SMOM)

(Code SINOE : 1044)

3 Rue du Triage
Bp 68
21120 - Is-sur-tille

Tél. 0380952110
Fax. 0380952021
Mél. communication@smom.fr
Mél Service Env. communication@smom.fr
Site internet. www.smom.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25210866700079
Acteur créé le : 01/04/1986
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.

La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.

Le syndicat est client des installations du Gd Dijon

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe 01/01/2018 - Oui Adelphe Barème F
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2023 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2014 - Oui Ecosystème S1
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2014 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 19/12/2018 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 21/02/2014 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/04/2015 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR 01/01/2024 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : OMR: 2017 - 2023 CS : 10/an

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 2021

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 26
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri :

Actions de prévention des déchets

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2021
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 537
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 1064
    • Nombre d'habitants concernés : 38894
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : insee
    • Avez-vous un maître composteur au sein de votre collectivité ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • Contribution des collectivités : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2023

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 3000

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 576,82
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 576,82

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 15

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 37 908 (98 communes)

Population adhérente pour la collecte : 37 908 (98 communes)

Population adhérente pour le traitement : 37 908 (98 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
21 Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (1045) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2002 - 23 13 448
21 Communauté de Communes Forêts Seine et Suzon (56519) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/08/2014 - 25 7 203
21 Communauté de Communes Mirebellois et Fontenois (57538) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 32 12 492
21 Communauté de Communes Tille et Venelle (57539) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 18 4 765
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information