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Collecte des Omr en Av

Résultats de recherche :

[Acteur 57747] - Communauté de communes Decazeville Communauté (12)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Decazeville

(Code SINOE : 57747)

Maison de l'Industrie
12300 - Decazeville

Tél. 0565439500
Fax. 0565432764
Mél. secretariat@decazeville-communaute.fr
Mél Service Env. dechets@decazeville-communaute.fr
Site internet. www.decazeville-communaute.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067064
Acteur créé le : 25/04/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
RS s'applique à partir de 680 litres de déchets assimilés collectés et traités (OMR et TRI confondus) /Info collecte 2024/

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C2 Agrément ECOSYSTEM 06/12/2007 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 06/12/2007 - Oui Citeo
06D Agrément REFASHION 12/12/2011 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2013 - Oui EcoDDS
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 02/10/2013 - Oui DASTRI

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2012
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Cf. SYDOM et la collecte des biodéchets

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Gestion de proximité des biodéchets : compostage en établissement, Gestion de proximité des déchets verts : broyage, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 13,2
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 0,08

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 95
    • Année de démarrage du programme : 2003
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 2189
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Gestion de proximité des biodéchets : compostage en établissement

  • Compostage en établissement

    • Existence d'opérations de compostage en établissement ? : Non

Gestion de proximité des déchets verts : broyage

  • Service de broyage

    • Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts de type broyage ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : En 2024, les tarifs RS pour les OMR : 5,50 €TTC les 100 litres collectés et traités et pour les emballages / papiers recyclables : 2,50 €TTC les 100 litres

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 239,7
    • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles
    • Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 239,7

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 58

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 17 693 (12 communes)

Population adhérente pour la collecte : 17 693 (12 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 12
< 1 2 >
12 Almont-les-Junies 01/01/2017 - 431
12 Aubin 01/01/2017 - 3 367
12 Boisse-Penchot 01/01/2017 - 508
12 Bouillac 01/01/2017 - 396
12 Cransac 01/01/2017 - 1 529
12 Decazeville 01/01/2017 - 4 984
12 Firmi 01/01/2017 - 2 264
12 Flagnac 01/01/2017 - 1 088
12 Livinhac-le-Haut 01/01/2017 - 1 053
12 Saint-Parthem 01/01/2017 - 378
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information