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Collecte Monoflux en Pàp (régie)

Résultats de recherche :
  • Collecte Monoflux en Pàp (régie)

    • Exploitant : Mont-Saint-Michel Normandie
    • Maitre d’ouvrage : Mont-Saint-Michel Normandie

[Acteur 57847] - Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie (50)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Mont-Saint-Michel Normandie (MSM)

(Code SINOE : 57847)

1 Rue Général Ruel
50300 - Avranches

Tél. 0233896700
Fax. 0233681052
Mél. accueil@msm-normandie.fr
Mél Service Env. service.dechets@msm-normandie.fr
Site internet. www.msm-normandie.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200069425
Acteur créé le : 01/01/1985
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM 07/01/2022 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2022 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2022 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2023 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 10/01/2022 - Oui EcoDDS 01/01/2019 pour les DDS/ DDM, 10/01/2022 pour les ABJ
06F Agrément ECOMAISON 10/01/2022 - Oui Eco-Mobilier 01/01/2019 pour le mobilier, 10/01/2022 pour les jouets et les ABJ
06I Agrément CYCLEVIA 01/01/2022 - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : Caractérisation OMr PAP en 2019, AV en 2023 Déchèterie caractérisation LCJ

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/04/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 51
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 19

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 1464
    • Année de démarrage du programme : 2017
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 4705
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 55
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 11
    • Année de démarrage du programme : 2022
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 319
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 5

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Contribution des collectivités : Oui
    • Commentaire sur le financement : Facturation déchèterie

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 7000

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 1885
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 58

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 86 349 (134 communes)

Population adhérente pour la collecte : 86 349 (134 communes)

Population adhérente pour le traitement : 86 349 (134 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 135
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50 Angey* 01/01/2017 - 185 Commune déléguée de Sartilly-Baie-Bocage
50 Argouges* 01/01/2017 - 534 Commune déléguée de Saint-James
50 Aucey-la-Plaine 01/01/2017 - 406
50 Avranches* 01/01/2017 - 7 203 Commune fusionnée de Avranches
50 Bacilly 01/01/2017 - 876
50 Barenton 01/01/2017 - 1 140
50 Beauficel 01/01/2017 - 131
50 Beauvoir 01/01/2017 - 374
50 Bellefontaine* 01/01/2017 - 135 Commune déléguée de Juvigny les Vallées
50 Bion* 01/01/2017 - 376 Commune déléguée de Mortain-Bocage
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information