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Collecte Emballages Journaux Magazines en Av

Résultats de recherche :
  • Collecte Emballages Journaux Magazines en Av

    • Exploitant : Pays d'Evian Vallée d'Abondanc...
    • Maitre d’ouvrage : Pays d'Evian Vallée d'Abondanc...

[Acteur 57398] - Communauté de communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays d'Evian Vallée d'Abondance (CCPEVA)

(Code SINOE : 57398)

851 Avenue des Rives du Léman
74500 - Publier

Tél. 0458570300
Fax. 0458570301
Mél. spgd@cc-peva.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-peva.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200071967
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
2023 : démarche d’élaboration d’un PPGD et d’un PLPDMA. Une CCES est en cours de constitution.

ECT en place depuis le 01/01/2023 sur notre territoire.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01G Agrément pour la collecte des huiles usagées 22/02/2023 - Oui Cyclevia
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 23/11/2023 - Oui Aliapur
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2021 - Oui Eco-Emballages
06C1 Agrément ECOLOGIC 15/05/2024 - Oui Ecologic ALS
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2022 - Oui Ecosystème + lampes et néons
06C5 Agrément COREPILE 06/04/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 16/10/2023 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 23/11/2023 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 30/12/2019 - Oui ERP

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://publiact.fr/documentPublic/244678
    • Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.cc-peva.fr/365-bilans-du-tri.htm

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 43 973 (22 communes)

Population adhérente pour la collecte : 43 973 (22 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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74 Abondance 01/01/2017 - 1 683
74 Bernex 01/01/2017 - 1 507
74 Bonnevaux 01/01/2017 - 279
74 Champanges 01/01/2017 - 1 259
74 Châtel 01/01/2017 - 1 090
74 Chevenoz 01/01/2017 - 722
74 Évian-les-Bains 01/01/2017 - 9 192
74 Féternes 01/01/2017 - 1 604
74 La Chapelle-d'Abondance 01/01/2017 - 814
74 Larringes 01/01/2017 - 1 583
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA_2024
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