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Collecte des Corps Creux en Av

Résultats de recherche :

[Acteur 57366] - Communauté d'agglomération Arche Agglo (07)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Arche Agglo

(Code SINOE : 57366)

Bp 103
07300 - Tournon-sur-rhône

Tél. 0426787878
Fax.
Mél. accueil@archeagglo.fr
Mél Service Env. dechets@archeagglo.fr
Site internet. www.archeagglo.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200073096
Acteur créé le : 01/01/1984
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Au 01/01/2017 fusion de la CC Hermitage Tournonais, Pays de l'Herbasse, Pays de ST Félicien pour former Arche Agglo D'Ardèche en Hermitage
nouveau site web au 01/01/2018 archeagglo.fr
CA HERMITAGE-TOURNONAIS-HERBASSE-PAYS DE SAINT FELICIEN
Pas de REP suivantes : huiles usées, PMCB, ABJ, ALS, jouets, DASRI,médicaments non utilisés

pas de collecte d'amiante et pas de zone de réemploi en 2024 (juste une collecte lors de la SERD)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés - - Oui Préfecture
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui Ecosystem
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Sytrad
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.sytrad.fr/files/Documents/Communication/Prevention/PLPDMA%20SYTRAD_2020%202025.pdf

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Financement, Extension des consignes de tri des plastiques, Actions de prévention , Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 4,5
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 1

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : donnée "préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 7541187
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 94682,50

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022

Actions de prévention

  • Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 206
    • Nombre total de composteurs individuels installés : 912
  • Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
    • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 20
  • Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

    • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Non
    • Commentaire général sur la gestion de proximité des biodéchets : paillage, broyage … : estimation nb composteurs individuels Mis en place de session de broyage délocalisées en partenariat avec les communes
  • Gestion des déchets verts

    • Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts ? : Oui
    • Cette solution concerne quel type de déchets verts ? : Ménages
    • Quels types de solutions de gestion de proximité des déchets verts existent sur votre territoire ? : Broyage et redistribution de broyat en déchèterie
    • Quels types de solutions de collecte existent sur votre territoire ? : Collecte en déchèterie et traitement sur une autre installation
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Oui

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 173
    • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 59

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 59 391 (42 communes)

Population adhérente pour la collecte : 59 391 (42 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 42
< 1 2 3 4 5 >
07 Arlebosc 01/01/2017 - 443
07 Boucieu-le-Roi 01/01/2017 - 231
07 Bozas 01/01/2017 - 252
07 Cheminas 01/01/2017 - 453
07 Colombier-le-Jeune 01/01/2017 - 557
07 Colombier-le-Vieux 01/01/2017 - 730
07 Étables 01/01/2017 - 1 064
07 Glun 01/01/2017 - 653
07 Lemps 01/01/2017 - 799
07 Mauves 01/01/2017 - 1 265
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information