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Collecte Emballages Journaux Magazines en Pàp

Résultats de recherche :

[Acteur 2087] - Communauté de communes du Pays de Revigny-sur-Ornain (55)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays de Revigny-sur-Ornain (COPARY)

(Code SINOE : 2087)

2 Place Pierre Gaxotte
Bp 70016
55800 - Revigny-sur-ornain

Tél. 0329787555
Fax. 0329705284
Mél. contact@copary.fr
Mél Service Env. environnement@copary.fr
Site internet. www.copary.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 245501184
Acteur créé le : 01/01/1970
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Les données 2023 reprennent celles de 2022, à l’exception des tonnages de collecte et de déchèteries.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe 01/01/2011 - Oui Adelphe Barème E
06A3 Agrément CITEO 01/01/2002 - Oui Citeo pour emballages (01/01/2002) et papiers (01/01/2010)
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/01/2010 - Oui EcoFolio
06C2 Agrément ECOSYSTEM 20/06/2007 - Oui Ecosystème
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2021 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2016
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2023)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Gestion de proximité des biodéchets - compléments, Mode de financement du service , Règlement de collecte, Actions de prévention, Refus de tri, Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire, Couleurs des bacs, Gestion des dépôts sauvages

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 2
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 2

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2003
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 852
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Gestion de proximité des biodéchets - compléments

  • Compostage en établissement

    • Existence d'opérations de compostage en établissement ? : Non
  • Réseau guides composteurs

    • Animation d'un réseau de maîtres composteurs ou guides composteurs : Oui
    • Année de création du réseau : 2016
    • Nombre de foyers ayant bénéficié d'une intervention d'un guide composteur :

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM incitative : Oui
    • Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2009
    • Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée, Au poids

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Actions de prévention

    • Existence d'une convention avec une association de rémploi ou recyclerie ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 94,48
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux

Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Avez-vous réalisé des actions contre le gaspillage alimentaire l'année de l'enquête ? : Non

Couleurs des bacs

    • Avez vous harmonisé vos couleurs de bacs pour la collecte des emballages et papiers ? : Oui
    • Commentaire : Collecte en sacs jaunes uniquement, juste quelques bacs de tri pour les professionnels (jaunes – multimatériaux)

Gestion des dépôts sauvages

  • Les dépots sauvages

    • Action de lutte contre les dépôts sauvages ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 6 239 (16 communes)

Population adhérente pour la collecte : 6 239 (16 communes)

Population adhérente pour le traitement : 6 239 (16 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 16
< 1 2 >
55 Andernay 01/12/1972 - 212
55 Brabant-le-Roi 01/07/1972 - 215
55 Contrisson 01/07/1972 - 727
55 Couvonges 01/09/1984 - 162
55 Laheycourt 01/07/1972 - 331
55 Laimont 01/01/2002 - 411
55 Mognéville 01/09/1984 - 352
55 Nettancourt 01/10/1976 - 239
55 Neuville-sur-Ornain 01/01/1998 - 359
55 Noyers-Auzécourt 01/10/1976 - 267
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information