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Collecte Emballages Journaux Magazines en Pàp

Résultats de recherche :
  • Collecte Emballages Journaux Magazines en Pàp

    • Exploitant : Creuse Grand Sud
    • Maitre d’ouvrage : Creuse Grand Sud

[Acteur 56033] - Communauté de communes Creuse Grand Sud (23)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Creuse Grand Sud

(Code SINOE : 56033)

34 B Rue Jules Sandeau
Bp 40
23200 - Aubusson

Tél. 0555677998
Fax. 0555830871
Mél. contact@creuse-grand-sud.fr
Mél Service Env. environnement@creuse-grand-sud.fr
Site internet. www.creuse-grand-sud.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200044014
Acteur créé le : 16/06/2000
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 :
Une recyclerie est présente sur le territoire de la CC Creuse Grand Sud : COurt-Circuit à Felletin (D3E, TLC, Mob, Outillages, Equipements loisirs....) + animations proposées.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2023 - Oui Ecologic Fin 31/12/2027
06C2 Agrément ECOSYSTEM 21/01/2021 - Oui Ecosystème Fin 31/12/2026
06C5 Agrément COREPILE 03/01/2019 - Oui COREPILE Fin 31/12/2025
06C7 Agrément OCADE3E 21/01/2021 - Oui OCADE3E Fin 31/12/2026
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2024 - Oui ECOMAISON Fin 31/12/2029
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/01/2018 - Oui DASTRI uniquement la décheterie du Thym
Fin 31/12/2025

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : EVOLIS 23
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.evolis23.fr/files/evolis23/contenu/DECHETS/PREVENTION/EPCI%2023/WEB_Dossier_PLPDMA_EPCI23_2025_basse-definition.pdf

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 16
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 0,25

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 100
    • Année de démarrage du programme : 2024
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 100
    • Nombre d'habitants concernés : 220
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 1320
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 12
    • Année de démarrage du programme : 2024
    • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 1100
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 12
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 1320

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 254,363
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 254,363

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 58

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 360 (26 communes)

Population adhérente pour la collecte : 11 360 (26 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 26
< 1 2 3 >
23 Alleyrat 01/01/2014 - 153
23 Aubusson 01/01/2014 - 2 939
23 Blessac 01/01/2014 - 499
23 Croze 01/01/2014 - 179
23 Faux-la-Montagne 01/01/2014 - 423
23 Felletin 01/01/2014 - 1 640
23 Gentioux-Pigerolles 01/01/2014 - 486
23 Gioux 01/01/2014 - 211
23 La Nouaille 01/01/2014 - 212
23 La Villedieu 01/01/2014 - 55
Résultats de 1 à 10 sur 26
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information