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Terre d'Emeraude Communauté

[Acteur 62162] - Terre d'Emeraude Communauté (39)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Terre d'Emeraude Communauté

(Code SINOE : 62162)

4 Chemin du Quart
39270 - Orgelet

Tél. 0384252390
Fax.
Mél. contact@terredemeraude.fr
Mél Service Env. dechets@terredemeraude.fr
Site internet. www.terredemeraude.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : 8411Z - Administration publique générale
N° SIRET/SIREN : 20009057900018
Acteur créé le : 15/07/1995
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/1993 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2021 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2021 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 26/10/2012 - Oui COREPILE
06C7 Agrément OCADE3E - - Oui OCADE3E Date NC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS PCHIM + ABJ
06F Agrément ECOMAISON 26/10/2012 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de la dernière commission de suivi : 28/09/2022
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYDOM 39
    • Lien vers le PLPDMA : https://wp.letri.com/wp-content/uploads/2022/11/PLPDMA3-SYDOM-et-adherents-2022-a-2026-.pdf
    • Lien vers le dernier bilan annuel : SYDOM_rapport_annuel_2021_v4.pdf (letri.com)

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Actions de prévention des déchets, Autres actions de prévention, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 7,1
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 1

Actions de prévention des déchets

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2023
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 106
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 155
    • Nombre d'habitants concernés : 5700
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : données INSEE
  • Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
    • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 2
    • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 36
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : estimation

Autres actions de prévention

  • Actions en faveur de la réparation et du réemploi

    • Nombre de ressourceries / recycleries sur votre territoire : 1
    • Tonnages entrants sur les ressourceries / recycleries : 15
    • Nombre de déchèteries équipées en conteneurs / chalets du réemploi : 1

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2016

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 51
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 51

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 23 825 (109 communes)

Population adhérente pour la collecte : 23 825 (109 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 110
< 1 2 3 4 5 >
39 Alièze 01/01/2020 - 149
39 Andelot-Morval 01/01/2020 - 87
39 Arinthod* 01/01/2020 - 1 078
39 Aromas* 01/01/2020 - 492
39 Arthenas* 01/01/2020 - 156
39 Barésia-sur-l'Ain 01/01/2020 - 196
39 Beffia 01/01/2020 - 95
39 Blye 01/01/2020 - 116
39 Boissia 01/01/2020 - 134
39 Bonlieu 01/01/2020 - 238
Résultats de 1 à 10 sur 110
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information