Vous êtes ici :
Accueil > Fiche acteur : Creuse Confluence
Creuse Confluence
Résultats de recherche :
-
Creuse Confluence
[Acteur 57876] - Communauté de communes Creuse Confluence (23)
Vue Fiche
Mise à jour le 11/12/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Creuse Confluence
(Code SINOE : 57876)
le Montet
23600 - Boussac-bourg
| Tél. | 0555658394 |
| Fax. | |
| Mél. | contact@creuseconfluence.com |
| Mél Service Env. | servicedechets@creuseconfluence.com |
| Site internet. | www.creuseconfluence.com |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 200067544 |
| Acteur créé le : | 18/11/1998 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 1
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A3 | Agrément CITEO | 01/01/2024 | - |  | Citeo | Transfert competence traitement à EVOLIS23 |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 01/012015
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
- Nom de la collectivité porteuse du programme : EVOLIS 23
- Lien vers le PLPDMA : https://www.evolis23.fr/files/evolis23/contenu/DECHETS/PREVENTION/EPCI%2023/WEB_Dossier_PLPDMA_EPCI23_2025_basse-definition.pdf
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 20
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 123
- Année de démarrage du programme : 2017
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 769
- Nombre d'habitants concernés : 1692
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : Estimation (2,2 personnes/foyer)
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 1692
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 197,8
- Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles
- Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 197,8
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 58
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 16 458 (43 communes)
Population adhérente pour la collecte : 16 458 (43 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 23 | Auge | 01/01/2017 | - | 92 | |
| 23 | Bétête | 01/01/2017 | - | 396 | |
| 23 | Blaudeix | 01/01/2017 | - | 114 | |
| 23 | Bord-Saint-Georges | 01/01/2017 | - | 357 | |
| 23 | Boussac | 01/01/2017 | - | 1 217 | |
| 23 | Boussac-Bourg | 01/01/2017 | - | 678 | |
| 23 | Budelière | 01/01/2017 | - | 728 | |
| 23 | Bussière-Saint-Georges | 01/01/2017 | - | 269 | |
| 23 | Chambon-sur-Voueize | 01/01/2017 | - | 696 | |
| 23 | Chambonchard | 01/01/2017 | - | 95 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
La commune de Cressat est collectée par le SICTOM de la Région de Chenerailles par adhésion.
Refus de tri : ISND de Gournay
Actions de prévention supplémentaires :
- Conteneurs dédiés aux dépôt d'objets réemployables dans les 3 déchèteries (convention avec La Dynamo : association assurant une prestation de collecte des encombrants.