•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : SEVEDE Estuaire

SEVEDE Estuaire

Résultats de recherche :

[Acteur 5780] - SEVEDE Syndicat d'Élimination et de Valorisation Énergétique des déchets de l'Estuaire (76)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SEVEDE Estuaire (SEVEDE)

(Code SINOE : 5780)

Zi de Port-jérôme 2
Bp 60048
76170 - Saint-jean-de-folleville

Tél. 0235395500
Fax. 0235395509
Mél. contact@sevede.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.sevede.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25760440500031
Acteur créé le : 28/09/1999
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui Récylum
06D Agrément REFASHION - - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Commentaire : Une campagne de caractérisation sera organisée fin 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 411 821 (196 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 411 821 (196 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
14 Communauté de communes Coeur Côte Fleurie (1877) Traitement 01/01/2002 - 12 20 681
14 Communauté de communes Terre d'Auge (21275) Traitement 01/01/2002 - 45 20 374 31
76 Caux Seine Agglo (34072) Traitement 01/01/2002 - 62 76 955
76 Communauté de communes Yvetot Normandie (1459) Traitement 01/01/2002 - 23 26 684 17
76 Le Havre Seine Métropole (59607) Traitement 28/09/1999 - 54 267 127
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Résultats de 1 à 1 sur 1
< 1 >
5780 SEVEDE - RA 2017
Résultats de 1 à 1 sur 1
< 1 >