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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Marches du Velay-Rochebaron

Marches du Velay-Rochebaron

[Acteur 57716] - Communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron (43)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Marches du Velay-Rochebaron

(Code SINOE : 57716)

Za la Borie 9 Rue de l'Epée
Bp 70060
43120 - Monistrol-sur-loire

Tél. 0471617434
Fax.
Mél. contact@marchesduvelayrochebaron.fr
Mél Service Env. environnement1@marchesduvelayrochebaron.fr
Site internet. www.marchesduvelayrochebaron.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200073427
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
pas d’agrément REP car détenu par les syndicats adhérents (Sictom des Monts du Forez , Sympttom , Sictom Emblavez Meygal)

La CC Marches du Velay Rochebaron réalise la collecte en régie pour 9 communes de son territoire. Elle adhère au :
- Sympttom pour le traitement des OM et la collecte des PAV pour papier et verre (9 communes),
- Sictom des Monts du Forez (4 communes) et au Sictom Emblavez Meygal (1 commune). Pour la commune de Malvalette, la collecte est assurée par un prestataire privé (Suez). Le traitement des déchets est assuré par le Sympttom

Arrêt des prestations de l’entreprise SUEZ (colonnes papiers, emballages,
OM). Reprise en régie le 01/04/2021

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non Eco-Emballages
06A2 Agrément Adelphe - - Non Adelphe
06A3 Agrément CITEO - - Non Citeo contrat pris par le SYMPTTOM
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non EcoFolio
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non Ecosystème
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non ERP
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non Récylum
06D Agrément REFASHION - - Non Eco TLC

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Non
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Si oui, en quelle année ? :
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Si oui, en quelle année ? :
    • Commentaire :

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme :
    • Autres programmes de prévention : http://www.marchesduvelayrochebaron.fr/wp-content/uploads/2023/03/PV-du-CC-du-31-01-2023.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 31 402 (14 communes)

Population adhérente pour la collecte : 31 402 (14 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 14
< 1 2 >
43 Bas-en-Basset 01/01/2017 - 4 833
43 Beauzac 01/01/2017 - 2 906
43 Boisset 01/01/2017 - 412 avant 2024 SICTOM Mts du Forez pour Om +verre+emb
43 La Chapelle-d'Aurec 01/01/2017 - 1 102
43 Les Villettes 01/01/2017 - 1 454
43 Malvalette 01/01/2017 - 906
43 Monistrol-sur-Loire 01/01/2017 - 8 609
43 Saint-André-de-Chalencon 01/01/2017 - 375 avant 2024 SICTOM Mts du Forez pour Om +verre+emb
43 Saint-Pal-de-Chalencon 01/01/2017 - 1 055 avant 2024 SICTOM Mts du Forez pour Om +verre+emb
43 Saint-Pal-de-Mons 01/01/2017 - 2 392
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information