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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Commercy Void Vaucouleurs

Commercy Void Vaucouleurs

[Acteur 57640] - Communauté de communes de Commercy - Void - Vaucouleurs (55)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Commercy Void Vaucouleurs

(Code SINOE : 57640)

Château Stanislas
Maison des Services
55200 - Commercy

Tél. 0329912188
Fax. 0329911885
Mél. cc-cvv@orange.fr
Mél Service Env. dechets.cc-cvv@orange.fr
Site internet. www.cc-cvv.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006615700013
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/01/2017 - Oui Préfecture ALIAPUR
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème F pour emballages et papiers
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2017 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 05/09/2017 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/10/2017 - Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/01/2017 - Oui DASTRI

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • Date de démarrage du programme DMA :

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 21 784 (54 communes)

Population adhérente pour la collecte : 21 784 (54 communes)

Population adhérente pour le traitement : 21 784 (54 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 54
< 1 2 3 4 5 >
55 Boncourt-sur-Meuse 01/01/2017 - 313
55 Bovée-sur-Barboure 01/01/2017 - 139
55 Boviolles 01/01/2017 - 94
55 Brixey-aux-Chanoines 01/01/2017 - 78
55 Broussey-en-Blois 01/01/2017 - 60
55 Burey-en-Vaux 01/01/2017 - 160
55 Burey-la-Côte 01/01/2017 - 83
55 Chalaines 01/01/2017 - 292
55 Champougny 01/01/2017 - 101
55 Chonville-Malaumont 01/01/2017 - 201
Résultats de 1 à 10 sur 54
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information